• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27955 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27904 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question sans réponse
• 6 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 899 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : emploi

  Titre : jeunes

  Question posée en séance
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27550 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27524 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance construction

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27518 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : accidents de chasse

  Question close sans réponse le 24 novembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27503 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27077 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27076 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26599 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 12 juillet 2005