• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3517 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2168 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 73982 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 73978 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73683 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73316 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 20 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3347 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1679 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69096 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66405 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 17 décembre 2001