• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74235 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 73979 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 73897 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : associations

  Titre : association pour la cohabitation pastorale

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73633 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : refuges de montagne

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73084 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : animaux

  Titre : ours

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71385 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70818 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70700 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 68991 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : Office national de la chasse et de la faune sauvage

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68628 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Question sans réponse