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- 1. Égalité entre les femmes et les hommes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à Nelson Mandela
- 2. Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République centrafricaine et débat sur cette déclaration
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 5. Consommation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (lecture définitive)
- 3. Programmation militaire 2014 – 2019
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Reconnaissance du vote blanc
- 2. Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
- 2. Expérimentation des maisons de naissance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ville et cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Projet de loi de finances pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (21e circonscription)
| Mandat clos le 30 avril 2014 (14e législature)