• 1er novembre 1999

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  Question écrite n° 36785 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 30 octobre 2000
• 20 septembre 1999

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  Question écrite n° 34857 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 18 octobre 1999
• 6 septembre 1999

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  Question écrite n° 34284 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 11 octobre 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25962 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 7 décembre 1998

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  Question écrite n° 22539 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 7 décembre 1998

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  Question écrite n° 22456 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 23 août 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17715 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15537 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15453 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14952 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 13 juillet 1998