M. Bernard Bosson

Union pour la Démocratie Française

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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18 mai 1998

Question écrite n° 14425 de M. Bernard Bosson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : Radio Nostalgie

Réponse publiée le 3 août 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9606 de M. Bernard Bosson

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 13 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9605 de M. Bernard Bosson

Rubrique : santé

Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

Réponse publiée le 8 février 1999
22 décembre 1997

Question écrite n° 8135 de M. Bernard Bosson

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 4 janvier 1999
15 décembre 1997

Question écrite n° 7856 de M. Bernard Bosson

Rubrique : Union européenne

Titre : PESC

Réponse publiée le 2 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7781 de M. Bernard Bosson

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 23 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7780 de M. Bernard Bosson

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 23 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7779 de M. Bernard Bosson

Rubrique : élections et référendums

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 janvier 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7609 de M. Bernard Bosson

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 6 juillet 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7370 de M. Bernard Bosson

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles

Réponse publiée le 23 février 1998

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M. Bernard Bosson

Questions posées (archives)