Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris et M. Ladislas Poniatowski, sénateur de l'Eure.

Table ronde, ouverte à la presse, sur la responsabilité sociale et environnementale, avec la participation de Mme Lydia Brovelli, co-rapporteur du rapport public au Gouvernement intitulé : « Responsabilité et performance des organisations », Mme Sophie Thiery, directrice du département audit de Vigeo, Mme Françoise Quairel, maître de conférences en sciences de gestion à l'Université Paris Dauphine, et M. Michel Doucin, secrétaire permanent de la plateforme nationale RSE (Commissariat général à la prospective et à la stratégie).

Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des matières et déchets radioactifs avec la participation de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur de l'industrie nucléaire (direction générale de l'énergie et du climat), M. Sylvain Granger, directeur de la division du combustible nucléaire (EDF) et M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire (Greenpeace France)

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « environnement et droit minier » avec Mme Sophie Bringuy, de l'Association des régions de France (ARF), M. Olivier Gourbinot et Mme Morgane Piederrière, de France Nature Environnement (FNE), Mme Emmanuelle Guilmault-Fanchini et M. Michael Weber, de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France (FPNRF), et Mme Anne-Gaëlle Verdier, du WWF

Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur la politique minière

Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme minière, avec M. Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (FEDEM), M. François Demarcq, directeur général délégué du Bureau de recherches géologiques et minières (BRMG), M. Yves Fouquet, chef du laboratoire géochimie et métallogénie de l'Institut français de recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER)

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 342) (Mme Sabine Buis, rapporteure)

Examen du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 342) (Mme Sabine Buis, rapporteure)
Examen pour avis des articles portant sur le Grand Paris dans le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (M. Alexis Bachelay, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission

Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en compte des enjeux d'aménagement du territoire par les administrations publiques