-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Fin de vie
- Réforme des retraites
- Parcours des jeunes adultes handicapés
- Réforme des bourses sur critères sociaux
- Prix des produits alimentaires
- Coût de la vie
- Situation des pêcheurs
- Réforme des retraites
- Réforme en faveur du grand âge
- Plan de gestion de l’eau
- Réforme des retraites
- Fusillades à Marseille
- Décarbonation de l’aérien
- Maintien de l’ordre
- Liberté académique
- Prêts garantis par l’État
- Fusillades à Marseille
- Intérim hospitalier
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Développement de l’industrie nucléaire
- Bouclier qualité prix à La Réunion
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Plan décennal national de la prise en charge de la douleur et des soins palliatifs
- Interdiction du S-métolachlore
- Intelligence artificielle
- Trottinettes électriques
- Réforme des retraites
- Situation du groupe Orpea
- 3. Protection des logements contre l’occupation illicite
- 4. Errements de Parcoursup et difficultés de l’enseignement supérieur
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Patrick Hetzel (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Thibault Bazin (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Frédérique Meunier (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. François Jolivet (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Brugnera (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Émilie Chandler (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Michel Lauzzana (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Serge Muller (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 2808, 2868, 2924, 3387, 3721, 5294, 5556, 11027, 13939, 19158
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2809, 2869, 2932, 3525, 3720, 5295, 5557, 11084, 13940
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2810, 2870, 2955, 3526, 3722, 5296, 5559, 11120, 13941
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Première partie (suite)
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Réseau ferroviaire en Charente-Maritime
- Tunnel Lyon-Turin
- Fréquence du RER C
- Construction d’un parc éolien
- Extension de la ligne 11 jusqu’à Noisy-Champs
- Enfants sans abri
- RN4 entre Nancy et Strasbourg
- Montant de la taxe générale sur les activités polluantes
- Liaison A28-A13
- Conséquences des marnières
- RN2 dans l’Aisne
- Dispositif MaPrimeRénov’
- Procédure d’obtention du certificat de nationalité française
- UHSA au centre hospitalier du Pays d’Eygurande
- Postes d’enseignant non pourvus dans les lycées
- Politiques d’éducation prioritaire
- Aide exceptionnelle à la formation au Bafa
- Reconversion du terrain militaire de Gondreville
- Télétravail des travailleurs frontaliers
- Inéligibilité au Fonds de compensation pour la TVA
- Baisse du montant des aides personnalisées au logement
- Encadrement du marché de l’influence
- Communes nouvelles de densité intermédiaire et dotations de l’État
- Fixation du prix de l’électricité
- Agriculteurs transfrontaliers
- Métiers du secteur médico-social
- Crack dans le nord-est parisien
- Transports sanitaires dans la Meuse
- Profession d’assistant maternel
- Pont de Tasdon de La Rochelle
- Piscines biominérales
- Dumping social pour le cabotage
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Protéger et garantir le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- Discussion des articles (suite)
- Amendement no 134
- Mme Mathilde Panot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 95, 91, 126, 131, 132 et 273
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 223
- Suspension et reprise de la séance
- Titre
- Amendements nos 10, 11, 12 et 232
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Abolition de la corrida
- 3. Réintégration du personnel des établissements de santé non vacciné
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme du lycée professionnel
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Article de Disclose
- Rapport de la Miviludes
- Article de Disclose
- Situation des AESH
- Violences contre les femmes
- Rapport de la Miviludes
- Planification écologique
- Relations bilatérales entre la France et le Brésil
- Article de Disclose
- Hausse des prix de l’automobile
- Fonds dédié aux pertes et dommages
- Titre de travail « métiers en tension »
- Harcèlement scolaire
- Surpopulation carcérale
- COP27
- Transports en commun
- Attaques contre des œuvres d’art
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Offre publique d’achat de l’État sur le groupe EDF
- Situation du bénévolat
- Secteur de la petite enfance
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Médecine d’urgence
- Précarité étudiante
- Prix de l’électricité dans le secteur agricole
- Encadrement militaire par décision de justice
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Renforcement du droit à l’avortement
- 2. Accès universel à la vaccination
- 3. Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie
- 4. Certification européenne du sel biologique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Orpea
- Les Hijabeuses
- Crise sanitaire
- Filière nucléaire
- Lutte contre les déserts médicaux
- Situation au Nicaragua
- Situation au Mali
- Déficit commercial de la France
- Conflit militaire russo-ukrainien
- Politique énergétique
- Métiers du secteur social et médico-social
- One Ocean Summit
- Taxes sur les carburants
- Inscription sur les listes électorales
- Situation en Ukraine
- Subventions européennes
- Enseignement à la Martinique
- Violences obstétricales
- Cigarettes électroniques jetables
- Pouvoir d’achat
- Locations meublées touristiques
- Politique sanitaire
- Stratégie énergétique de la France
- Hôpitaux de proximité
- Punaises de lit
- Fauteuils roulants
- Pêche
- 2. Aménagement du Rhône
- 3. Accès transparent au marché de l’assurance emprunteur
- Présentation
- Mme Patricia Lemoine, rapporteure de la commission mixte paritaire
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité (suite)
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État chargée de la biodiversité
- M. Bruno Duvergé (Dem)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- Mme Maina Sage (Agir ens)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- M. Grégory Labille (UDI-I)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- Mme Stéphanie Kerbarh (LT)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- M. Loïc Prud’homme (FI)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- Mme Huguette Tiegna (LaREM)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- Mme Danielle Brulebois (LaREM)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- M. Julien Aubert (LR)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- M. Julien Aubert (LR)
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
- 2. Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire
- M. Philippe Benassaya (LR)
- Mme Maud Gatel (Dem)
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- M. Dimitri Houbron (Agir ens)
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Olivier Falorni (LT)
- M. Ugo Bernalicis (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Caroline Abadie (LaREM)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Michel Herbillon (LR)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Éric Diard (LR)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-Pierre Cubertafon (Dem)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Laurence Dumont (SOC)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Dimitri Houbron (Agir ens)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-Félix Acquaviva (LT)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Françoise Ballet-Blu (LaREM)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Camille Galliard-Minier (LaREM)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Alain David
- M. Olivier Becht
- M. Pascal Brindeau
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Ian Boucard
- M. Nicolas Meizonnet
- Article 1er
- Fait personnel
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Article 1er (suite)
- Amendement no 262
- Rappel au règlement
- Fait personnel
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Questions au Gouvernement
- Passe vaccinal
- Lutte contre les féminicides
- Menaces et agressions à l’égard des élus
- Déprogrammation de soins à l’hôpital
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Présidence française de l’Union européenne
- Crise sanitaire
- Présidence française de l’Union européenne
- Violences conjugales
- Lutte contre les déserts médicaux
- Situation sanitaire
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Bilan du Gouvernement
- Soutien aux entreprises pénalisées par la crise sanitaire
- Vaccination des jeunes de 12 à 17 ans
- Suspension d’un enseignant à l’IEP de Grenoble
- Plan de soutien à la filière automobile
- Lutte contre la fraude aux passes sanitaires
- Effectifs de la police nationale sur le terrain
- Soutien aux entreprises fragilisées par la hausse du prix de l’énergie
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Cumul emploi-retraite des personnels soignants
- Vaccination contre le covid-19
- Forfait patient urgences
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Profits des entreprises du CAC40
- 2. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- 3. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Amendements nos 178, 105, 571, 585, 625, 665, 58 rectifié, 167 rectifié, 179, 254 rectifié, 281 rectifié, 325, 365 rectifié, 67, 362, 587, 626, 666, 588, 233, 238, 350, 589, 624, 663, 57, 166, 237, 446, 542, 628, 717, 317, 6, 8, 68, 74, 97, 126, 225, 231, 361, 370, 378, 379, 380, 547, 610, 678 et 645
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance