-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Maisons de la presse
- Aérodrome de la Salmagne
- Fin de la trêve hivernale
- Cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
- Ligne à grande vitesse Paris-Châtellerault
- Jeux de l’océan Indien
- Plateforme des ONG françaises pour la Palestine
- Retrait-gonflement des argiles
- Calanques de Marseille
- Spectacles d’animaux dans les cirques
- Prise en charge des frais de transport des descendants de déportés
- Étrangers
- Cérémonies d’accueil dans la citoyenneté française
- Effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson
- Secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Coût de la vie dans les outre-mer
- Prolifération de la cochenille-tortue du pin
- Vignerons
- Filière biologique
- Appellation d’origine contrôlée Champagne
- Établissements scolaires hors réseau d’éducation prioritaire
- Suppression de classes à Paris
- Conditions d’enseignement à Saint-Martin
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- Structures d’accueil des personnes handicapées
- Accès à la contraception et à l’IVG
- Maladie d’Alzheimer
- Mortalité infantile
- Drépanocytose
- Situation des Ehpad de la Loire
- Centres départementaux de santé sexuelle
- Jeux olympiques et paralympiques de Paris
- Publication en open data du plan de corps de rue simplifié image
- Groupe Euroapi
- TVA applicable à certains véhicules
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1968
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 746, 1037 et 2043, 2424
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2103, 749, 857, 2123, 1204, 1205, 747, 1038, 1527, 2048 et 2126
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2134
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2138
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er
- Amendement no 898
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 18
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Protection de l’enfance
- Droits de douane
- Réseau Envie
- Réponses européennes à la hausse des droits de douane des États-Unis
- Destin de la Polynésie française
- Conséquences de la hausse des droits de douane
- Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer
- Dépense publique
- Déserts médicaux
- Extraction de sable marin en Vendée
- Pollution aux PFAS
- 2. Renforcement de la stabilité économique et de la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 3. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
- 4. Simplification de la vie économique
- Présentation
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable
- M. Charles Fournier
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Matthias Renault (RN)
- M. Guillaume Kasbarian (EPR)
- Mme Sandrine Nosbé (LFI-NFP)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Anne-Laure Blin (DR)
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Questions orales sans débat
- Groupe hospitalier de la Haute-Saône
- Amiante
- Financement des maternités
- Hôpital de Nevers
- Remplacement des enseignants absents dans les Yvelines
- Remplacement des enseignants absents
- Écoles publiques de Paris
- Remplacement des enseignants absents dans le Val-d’Oise
- Site de Saint-Denis de l’institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Créteil
- Université d’Angers
- Sous-titrage des programmes télévisés
- Fièvre catarrhale ovine
- Filière de la cerise d’industrie
- Grand Prix de France
- Appellations d’origine contrôlée
- Chasse aux sangliers
- Source de Lucérat
- Responsabilité élargie du producteur
- Pêcheurs normands
- Anciens mineurs
- Taxe d’habitation
- Groupe Lubrizol
- Groupe La Poste
- Entreprises en difficulté
- Société de véhicules automobiles de Batilly
- CRS nageurs sauveteurs
- Attractivité de la police nationale
- Lutte contre le narcotrafic dans les Yvelines
- Extension de l’amende forfaitaire délictuelle à l’usage de stupéfiants
- Section aérienne de la gendarmerie de Limoges
- Dotation globale de fonctionnement
- RER D
- Desserte TGV de la gare de Laval
- Participation des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques
- Port de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Attractivité de la fonction publique territoriale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Évacuation de la Gaîté lyrique
- Menaces sur la filière chimique
- Concurrence déloyale de la fast fashion
- Relations avec l’Algérie
- Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer
- Énergie photovoltaïque
- Évacuation de la Gaîté lyrique
- Situation en Serbie
- Répercussions en Corse du blocage du port de Marseille
- Dysfonctionnements du logiciel Arpège
- Conclave sur les retraites
- 2. Sortir la France du piège du narcotrafic
- Discussion des articles (suite)
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 9, 396, 532, 735 et 755
- M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 174
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 988
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité – suite)
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcement de la stabilité économique et de la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 43, 20, 21, 22, 5, 4, 3, 2, 1, 19, 18, 49, 23, 36, 39 et 50
- Sous-amendement nos 56
- Amendement no 16
- Sous-amendements nos 55 et 57
- Amendements nos 44, 38, 24, 34, 25, 26, 27, 28, 31, 32, 6, 33, 48, 40, 45, 9, 8 et 29
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Article 2
- Après l’article 2
- Titre
- Amendement no 14
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Gestion des compétences eau et assainissement
- 2. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Mme Sophie Pantel
- Mme Marina Ferrari
- Mme Félicie Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Maurel
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Bruno Clavet
- M. David Amiel
- M. Aurélien Le Coq
- M. Tristan Lahais
- M. Philippe Juvin
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Annulation de l’élection d’un député
- 2. Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Julien Guibert
- M. Éric Michoux
- M. Hadrien Clouet
- Mme Chantal Jourdan
- Amendements nos 17, 22, 23, 7, 51, 9, 34, 5, 6, 33, 4, 50, 52 rectifié, 14, 36, 11, 8, 35, 13, 41, 49 et 10, 12
- Après l’article unique
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Profession d’infirmier
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance