-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Université des Antilles
- 3. Transition énergétique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions sur la politique du logement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Respect du choix de fin de vie des patients
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Nouveaux indicateurs de richesse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l’asile
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Reconnaissance de l’État de Palestine
- 3. Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député membre du Gouvernement
- 2. Transition énergétique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Yvelines (9e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)