-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Réduction des inégalités entre les Français et les territoires
- Discussion générale
- Mme Valérie Rabault
- Mme Clémentine Autain
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Éric Alauzet
- M. Maxime Minot
- M. Patrick Mignola
- M. Philippe Vigier
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Dino Cinieri
- M. Christophe Naegelen
- Mme Marie-France Lorho
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Suivi et pilotage de la production de logements sociaux
- Présentation
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 3. Lutte contre la pollution du transport maritime et promotion des carburants marins alternatifs
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- Rappel au règlement
- 2. Questions sur les annulations de crédits en 2017
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Perrine Goulet
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Frédéric Petit
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- 3. Mettre le peuple et ses aspirations au cœur des débats budgétaires
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Arnaud Viala
- M. Bastien Lachaud
- Mme Marie-Ange Magne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Rappel au règlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Patrimoine économique et social de la France
- Accueil des migrants en Europe
- Action diplomatique du Président de la République
- Recrutement des enseignants
- Accompagnement des victimes d’actes terroristes
- Conséquences des intempéries
- Concert de rap au Bataclan
- Énergies marines renouvelables
- Projet de mine d’or en Guyane
- Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires
- Interdiction du diméthoate
- Politique de l’environnement
- Accueil des migrants en Europe
- Numérisation au ministère des armées
- Expérimentation du revenu universel par les départements
- 2. Rappels au règlement
- 3. Nouveau pacte ferroviaire
- 4. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no 2117
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 868, 2155, 2159, 2158 et 2157
- Article 2
- Article 3
- Mme Florence Granjus
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Stéphane Viry
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos 314, 31, 68, 477, 711, 851, 1869, 5, 67, 187, 240, 453, 672, 912, 1300 et 1678
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion générale (suite)
- M. Gérard Cherpion
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Monique Iborra
- M. Bernard Perrut
- M. Paul Christophe
- M. Joël Aviragnet
- Mme Huguette Bello
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Carole Grandjean
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Rabault
- M. Louis Aliot
- M. Michel Castellani
- M. Laurent Pietraszewski
- M. Paul-André Colombani
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean Lassalle
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Ludovic Pajot
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Discussion des articles
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 56
- Article 56 bis
- Article 56 ter
- Article 56 quater
- Après l’article 56 quater
- Article 56 quinquies
- Après l’article 56 quinquies
- Amendements nos2921 deuxième rectification, 2143 et 3094 rectifié
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos2145 rectifié, 2144, 2141, 221, 802, 803, 712, 801, 646, 647, 713, 645, 994, 3096 rectifié, 3234, 3231 (sous-amendements), 3029, 774 et 2764 rectifié
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos2765, 3101 rectifié, 2147, 3099 rectifié, 2146 rectifié, 2844, 834, 1506 et 2142 rectifié, 1507
- Article 56 sexies
- Amendement no3145
- Après l’article 56 sexies
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 56 sexies(suite)
- Article 57
- Mme Alexandra Louis
- Amendement no1306
- Rappel au règlement
- Article 57 (suite)
- Amendement no1307
- Après l’article 57
- Amendement no1713
- Rappels au règlement
- Après l’article 57 (suite)
- Article 57 bis
- Amendements nos2149, 2338 et 2336, 3158, 3159
- Article 58
- Après l’article 58
- Amendement no2763
- Article 58 bis
- Après l’article 58 bis
- Amendement no2489
- Suspension et reprise de la séance
- Article 59
- Amendement no2982
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Après l’article 59
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Amendements nos998, 1048 et 2771
- M. le président
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Article 60
- Amendement no1006
- Après l’article 60
- Article 61
- Après l’article 61
- Amendements nos1010 rectifié et 3243 (sous-amendement)
- Article 62
- Après l’article 62
- Article 62 bis
- Amendement no2217
- Après l’article 62 bis
- Amendements nos124 rectifié et 285 rectifié
- Article 62 ter
- Après l’article 62 ter
- Amendements nos191, 122, 267 rectifié, 1340, 2970 rectifié, 265, 832, 2219, 193 rectifié, 1958, 2220, 1962 rectifié, 121, 266, 1342, 2221 et 2452 rectifié
- Article 63
- Article 63 bis
- Article 63 ter
- Mme Christine Hennion
- Amendement no3256
- Article 63 quater
- Article 64
- Après l’article 64
- Amendements nos2194 rectifié et 2198
- Article 64 bis
- Amendement no2800
- Après l’article 64 bis
- Amendements nos2216, 459, 308, 220, 225, 14 rectifié, 243, 214 rectifié et 2334
- Article 65
- Après l’article 65
- Amendement no460
- Article 66
- Après l’article 66
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 29 (suite)
- Amendement no409
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos609, 2684, 1469, 469 et 926
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos2128, 2129 et 1438, 1447
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 29 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 29 (suite)
- Article 29 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 29 (suite)
- Amendement no 549
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Amendements nos 182, 2273 et 1583
- Rappels au règlement
- Article 29 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 29 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 29
- Amendements nos 20, 500, 1510 et 2240 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 79, 981, 2282, 1646 rectifié, 3225 (sous-amendement) et 1474, 1476, 1475, 1471, 1472, 1473
- Rappel au règlement
- Après l’article 29 (suite)
- Amendements nos, 313, 2998, 3222 (sous-amendement), 98, 100, 1508, 21, 502, 24, 54 rectifié, 983 rectifié, 903 rectifié et 2791
- Article 29 bis
- Après l’article 29 bis
- Article 30
- Amendement no2911
- Après l’article 30
- Article 31
- Après l’article 31
- Amendements nos2901, 3067 rectifié, 3098 et 2905
- Article 32
- Amendements nos930 deuxième rectification, 1268, 59 et 2694
- Article 33
- Amendement no1894
- Après l’article 33
- Article 29 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Article 7
- Amendement no1611
- Article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no2201
- Article 9 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis
- Amendement no2593
- Article 10
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos48, 430, 569 et 1417
- Après l’article 10
- Amendements nos2594 et 3195 (sous-amendement)
- Article 11
- Après l’article 11
- Avant l’article 12
- Amendements nos 1615, 2862 et 1970 rectifié
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendements nos 1012, 1287, 1286, 1602, 4, 7, 8, 9, 5, 2208, 3093, 3090, 6, 2210, 101, 153, 658, 683, 1960, 2182, 2539, 10, 882, 619, 12, 28 rectifié et 34 rectifié
- Article 12 bis
- Amendement no 2342
- Après l’article 12 bis
- Article 12 ter
- Amendement no 3162
- Article 12 quater
- Article 12 quinquies
- Rappel au règlement
- Article 12 quinquies (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn-et-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)