• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13359 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 12 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12154 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 13 août 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12152 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 25 novembre 2014
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11986 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : nationalité

  Titre : naturalisation

  Réponse publiée le 10 juin 2014
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11904 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions pénales

  Réponse publiée le 17 décembre 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11576 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : urbanisme

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 15 novembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 279 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Question posée en séance
• 6 novembre 2012

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  Question écrite n° 9248 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 1er novembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 231 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Notre-Dame-des-Landes

  Question posée en séance
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6424 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Réponse publiée le 4 décembre 2012