M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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5 octobre 2004

Question écrite n° 47814 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 21 décembre 2004
5 octobre 2004

Question écrite n° 47767 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 8 février 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47576 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47543 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : coopération judiciaire

Réponse publiée le 16 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47540 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 2 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47507 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 30 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47462 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide humanitaire

Réponse publiée le 25 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47448 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : réserve

Réponse publiée le 9 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47447 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : produits dangereux

Titre : pétards

Réponse publiée le 4 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47446 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 12 avril 2005

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