M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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6 juillet 2004

Question écrite n° 43334 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 14 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43333 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 7 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43332 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 août 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43331 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 7 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43172 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 26 octobre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43170 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 25 janvier 2005
6 juillet 2004

Question écrite n° 43169 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 30 novembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43162 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports par eau

Titre : sécurité de la navigation

Réponse publiée le 7 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43154 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 7 décembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42649 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 1er août 2006

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