M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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29 décembre 2003

Question écrite n° 31336 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 7 septembre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31335 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 30 mars 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31334 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 27 avril 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31102 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Réponse publiée le 10 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31080 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : professions de santé

Titre : psychologues

Réponse publiée le 12 décembre 2006
22 décembre 2003

Question écrite n° 31079 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 17 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31077 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : procès

Réponse publiée le 2 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30912 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 9 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30835 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 23 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30538 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Réponse publiée le 30 mars 2004

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