• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25996 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25995 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'examens

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25994 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question sans réponse
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25993 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25992 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : lutte et prévention

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25991 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25869 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurances

  Titre : commission de contrôle des assurances

  Question sans réponse
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25867 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : finances publiques

  Titre : déficits publics

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25866 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25865 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 8 juin 2004