M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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31 mars 2003

Question écrite n° 15415 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15306 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 15 septembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15305 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 15 septembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15276 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : politique bancaire

Question sans réponse
31 mars 2003

Question écrite n° 15275 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15274 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15273 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : conseil national du développement durable

Réponse publiée le 7 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15272 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : budget

Réponse publiée le 8 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14839 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 25 août 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14838 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : institutions communautaires

Réponse publiée le 25 août 2003

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