M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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17 janvier 2000

Question écrite n° 40201 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement privé

Titre : personnel

Réponse publiée le 13 mars 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40200 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement privé

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 6 mars 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40199 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement privé

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40198 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignants

Réponse publiée le 6 mars 2000

17 janvier 2000

Question écrite n° 40197 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40196 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : CES

Réponse publiée le 24 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40195 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 17 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40194 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 10 juillet 2000

17 janvier 2000

Question écrite n° 40138 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 20 mars 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39771 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 27 mars 2000

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