M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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2 août 1999

Question écrite n° 33420 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 27 septembre 1999
2 août 1999

Question écrite n° 33419 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 27 septembre 1999
26 juillet 1999

Question écrite n° 33306 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 11 octobre 1999
26 juillet 1999

Question écrite n° 33305 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 27 septembre 1999
19 juillet 1999

Question écrite n° 33004 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 20 septembre 1999
19 juillet 1999

Question écrite n° 33003 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 19 juin 2000
12 juillet 1999

Question écrite n° 32821 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan Etat-régions

Réponse publiée le 4 septembre 2000
12 juillet 1999

Question écrite n° 32780 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Question sans réponse
12 juillet 1999

Question écrite n° 32779 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Question sans réponse
12 juillet 1999

Question écrite n° 32600 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : bourses d'études

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 20 septembre 1999

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