M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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15 mars 1999

Question écrite n° 26795 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 17 mai 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26473 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : cercle national des armées

Réponse publiée le 10 mai 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26234 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : DESS

Réponse publiée le 3 mai 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 26089 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 26 avril 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25732 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 26 avril 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25730 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 7 juin 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25729 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 7 juin 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25719 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 12 juillet 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25718 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : comités et conseils

Réponse publiée le 19 avril 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25717 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : comités et conseils

Réponse publiée le 19 avril 1999

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