M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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28 novembre 2006

Question écrite n° 111148 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 13 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111052 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sports

Titre : sportifs

Réponse publiée le 17 avril 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 111005 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 111004 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110781 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : recherche

Titre : médecine

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110780 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 6 mars 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110779 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 27 mars 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110778 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 23 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110777 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110776 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Question sans réponse

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M. Bruno Bourg-Broc

Questions posées (archives)