• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58058 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : distribution

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58057 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58056 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Turin

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58055 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : urbanisme

  Titre : commissaires enquêteurs

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58054 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux administratifs

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58023 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58022 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2644 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : budget

  Question posée en séance
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56959 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56790 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 19 février 2001