• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8792 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8791 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8742 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : associations

  Titre : fédération nationale des sourds de France

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8519 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8286 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8201 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7846 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7615 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7442 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6732 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 20 avril 1998