M. Alain Ballay

Socialiste, écologiste et républicain

Corrèze (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 4 mars 2016 (remplacement d'un député décédé) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 9 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 15 mars 2016 au 8 avril 2016
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 9 mars 2016 au 14 mars 2016
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
      - Du 19 mai 2016 au 12 octobre 2016
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 18 janvier 2017 au 18 janvier 2017
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
      - Du 4 octobre 2016 au 20 février 2017
  - Membre
    - Epuisement professionnel
      - Du 7 juin 2016 au 15 février 2017
    - Avenir de la prévention spécialisée
      - Du 7 juin 2016 au 1er février 2017
    - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
      - Du 19 juillet 2016 au 20 février 2017
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 24 mai 2016 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 6 juin 2016 au 20 juin 2017
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 19 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 31 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 2 juin 2016 au 20 juin 2017
    - Développement de la méthanisation
      - Du 3 juin 2016 au 20 juin 2017
    - Famille et adoption
      - Du 31 mai 2016 au 20 juin 2017

M. Alain Ballay

Fonctions (archives)