-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Augmentation des prix de l’énergie
- Mobilisation des agriculteurs
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Négociations commerciales et revenu agricole
- Hausse des prix de l’électricité
- Projet Pycasso dans le bassin de Lacq
- Financement des établissements scolaires privés
- Recrutement des médecins
- Situation des pêcheurs
- Situation des pêcheurs
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Hausse des prix de l’électricité
- 2. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Amendement no 123
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendement no 125
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 211, 355, 344, 117 et 119
- Article 8 bis
- Amendement no 338
- Après l’article 8 bis
- Article 8 ter
- Après l’article 8 ter
- Amendement no 213
- Sous-amendement no 353
- Amendements nos 186 rectifié et 173
- Article 8 quater
- Article 9
- M. Alexandre Vincendet
- Amendement no 121
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 9 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 ter
- Article 10
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Vincendet
- Amendements nos 7, 124, 195 et 217
- Sous-amendement no 372
- Après l’article 10
- Amendement no 287
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Après l’article 8
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 205
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 66, 4, 330 et 42
- Sous-amendement no 361
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 206
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis (suite)
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Mme Ersilia Soudais
- Amendement no 210
- Après l’article 5 bis
- Article 6
- M. Michel Castellani
- M. Michel Guiniot
- Amendements nos 5 et 127
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Rénovation de l’habitat dégradé
- Présentation
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Christine Engrand
- M. Thibault Bazin
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 36, 108, 197, 59, 274, 198, 110, 100 et 259
- Après l’article 1er
- Amendement no 191
- Article 2
- M. Frédéric Falcon
- Mme Ersilia Soudais
- M. Thibault Bazin
- M. Christophe Béchu, ministre
- Amendements nos 239, 199, 61, 93 et 79
- Sous-amendement no 366
- Amendements nos 87, 29, 30, 32, 31, 159, 200, 201, 342, 256, 2, 346 rectifié, 80, 94, 202 et 203
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Marché locatif en zone tendue
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Mme Florence Goulet
- M. Michel Castellani
- M. Benoit Mournet
- Amendement no 78
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
- Amendement no 9
- M. Inaki Echaniz, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 33, 32, 31, 49 et 81
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Article 1er
- M. Frédéric Falcon
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Marina Ferrari
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 2, 82, 84, 38, 41, 48, 104, 92, 85, 97, 29 et 109
- Sous-amendement no 136
- Amendement no 28
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Xavier Roseren
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- M. Vincent Rolland
- Mme Marina Ferrari
- M. Paul-André Colombani
- Amendements nos 64, 10, 65, 67, 68, 11, 60, 110, 105 et 112
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 1er A
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Protection des enfants contre les violences familiales
- Plan Marseille en grand
- Situation de Fret SNCF
- COP28
- Simplification des démarches administratives des entreprises
- Chômage des seniors
- Agriculteurs en difficulté
- Projets pilotes d’instituts médico-éducatifs dans les écoles
- Avenir des salariés et du site de la verrerie Holophane aux Andelys
- Extinction de l’indemnité temporaire de retraite
- 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Thomas, tué à Crépol
- 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 3. Questions au Gouvernement
- Fondamentaux scolaires
- Chômage des seniors
- Violences à Romans-sur-Isère après la mort de Thomas
- Lutte contre les stupéfiants
- Aide médicale de l’État
- Violences faites aux enfants
- Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes
- Révision des traités européens
- Situation au Proche-Orient
- Financement des Esat
- Lutte contre la désertification médicale
- Mort de Thomas à Crépol
- Décarbonation de l’industrie
- Milices d’ultradroite
- Lutte contre l’insécurité
- Taxe d’habitation
- Contrôle citoyen sur les élections
- Attaque à Dublin
- 4. Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants
- 5. Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
- Présentation
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la principauté d’Andorre concernant la démarcation et l’entretien de la frontière
- Convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de Maurice et convention d’extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de Maurice
- 2. Prolonger en 2024 l’utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- Amendements nos 1, 93, 160, 180, 205, 256, 52, 173, 51, 177, 50, 175, 49, 176, 48, 178, 47, 174, 186, 185, 183, 187, 188, 181, 54, 179 et 53, 184
- Suspension et reprise de la séance
- Article liminaire
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- Article 13 ter
- Amendement no 1218
- Article 13 quater
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 1219
- Après l’article 13 quater
- Article 14
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 989
- Titre
- Seconde délibération
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Amendement no 1249 rectifié
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Sous-amendements nos 1376, 1390 rectifié et 1369, 1397
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 160, 527, 842, 827, 393, 203, 323, 419, 485, 917, 145, 442, 897, 911, 1194, 794 et 1342
- Article 11 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 1212, 1213 et 1270
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 790
- Article 11 ter
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Après l’article 11 quinquies
- Article 12
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12
- Amendements nos 1035, 1290, 1037, 1295, 1072, 1291, 1036 et 1156, 1292
- Sous-amendement nos 1403, 1399
- Après l’article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Amendements nos 54, 55
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 1309
- Sous-amendement no 1411
- Amendement no 52, 53
- Article 10
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 144, 156, 441 et 910
- Après l’article 10
- Article 11
- M. Thibault Bazin
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 948, 1316, 1315, 1271, 1283, 698 et 1160
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Article 9 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance