-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 (appelé par priorité)
- M. Gilles Lurton
- M. Pierre Dharréville
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Éric Coquerel
- M. Thibault Bazin
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Francis Vercamer
- M. Marc Le Fur
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos14, 24, 97, 187 et 379
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 9 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 9 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos327 rectifié, 362 rectifié et 380
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Mme Delphine Bagarry
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos148, 396, 284, 100, 103, 105, 104 et 285, 286
- Après l’article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 5
- Amendement no389
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no28
- Article 7
- Amendement no79
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no406
- Après l’article 7
- Amendement no385
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos331, 272 rectifié, 262 rectifié, 481 (sous-amendement) et 422, 424
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos376, 30 rectifié, 29, 445, 316, 345, 366, 351 rectifié et 353
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. André Chassaigne
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Fabien Roussel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Patrick Mignola
- M. Gilles Lurton
- M. Thierry Michels
- M. Boris Vallaud
- Mme Albane Gaillot
- M. Régis Juanico
- Mme George Pau-Langevin
- M. Julien Dive
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Arnaud Viala
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. François Ruffin
- M. Bernard Perrut
- M. Jean-Pierre Door
- M. Alexis Corbière
- Amendements nos128, 361, 377, 383, 447, 181, 386, 463, 448, 172, 15, 325, 303, 392, 350, 373, 255, 449, 277 rectifié, 355 rectifié, 180, 390 et 173
- Rappel au règlement
- M. Sébastien Jumel
- M. le président
- Amendements nos371, 479 (sous-amendement), 178, 12, 109 et 315
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Patrick Mignola
- Mme Huguette Bello
- M. Gilles Lurton
- M. Alexis Corbière
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Caroline Janvier
- Mme Catherine Fabre
- Mme Marine Le Pen
- Mme Annie Vidal
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. François Ruffin
- Amendements nos13, 183, 323, 341 et 346
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos131, 207, 130, 287, 253, 426, 189, 337, 123, 409, 166, 435, 357, 266, 289, 405, 364, 290, 113, 342, 167, 132, 349, 437, 438, 458, 440, 291, 441, 354, 125, 292, 126, 124, 133 et 358
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance