-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’énergie
- Plan d’accompagnement pour les chômeurs de longue durée
- Hausse des prix de l’énergie
- Transfert de production des moteurs d’Ariane 6 vers l’Allemagne
- Tensions sur les matières premières et le prix du gaz
- Violences à Cavaillon
- Hausse des prix de l’énergie
- Difficultés du secteur touristique
- Réforme de l’autonomie et du grand âge
- Déplacement de toxicomanes
- Vente de frégates à la Grèce
- Projets de budget pour 2022
- Financement de l’aide à domicile
- Délai légal d’accès à l’avortement
- Soutien aux ménages les plus précaires
- Air Austral
- Violences à Mayotte
- Aide sociale à l’enfance et jeunes majeurs
- Assises de la santé mentale et de la psychiatrie
- EUROAPI
- Métiers du grand âge
- Politique migratoire
- Scissions de communautés de communes
- Directeurs d’école
- Plan Avenir montagnes
- Accord de ciel ouvert avec le Qatar
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Modernisation de la gestion des finances publiques et financement de la sécurité sociale
- Discussion des articles (proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques) (suite)
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Après l’article 11 bis
- Amendements nos 69, 93, 74, 20 rectifié et 51 rectifié
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 21
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (proposition de loi relative à l’information du Parlement sur les finances publiques)
- Articles 1er à 3
- Après l’article 3
- Amendement no 6
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 1
- Article 6
- Amendements nos 2, 3, 4, 5
- Articles 7 et 8
- Après l’article 8
- Amendement no 7 rectifié
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale)
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Sous-amendement no 86
- Article 2
- Article 3
- Amendements nos 57, 72 et 50, 56, 53
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 85
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale)
- Article 1er
- Amendement no 2
- Article 2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- 2. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 89, 38 et 303, 370
- Mme Bénédicte Pételle, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 656, 561 et 454
- Après l’article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 503
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- M. François Ruffin
- Mme Véronique Hammerer
- Mme Perrine Goulet
- Mme Elsa Faucillon
- M. Philippe Naillet
- Amendements nos 568, 658, 635, 464, 338, 462, 192, 692 et 463
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Véronique Hammerer
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 386 et 385
- Article 11
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Amendements nos 570, 569
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- M. Jean-Louis Bricout
- Amendements nos 641, 624 et 289
- Article 12 ter
- Amendement no 627
- Avant l’article 13
- Amendement no 519
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 14
- Article 14 bis
- Mme Sandrine Mörch
- Amendements nos 121, 342, 679, 693, 695, 696 rectifié, 114, 295 et 345
- Après l’article 14 bis
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 765
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Sous-amendements nos 784, 786, 785 et 787
- Mme Bénédicte Pételle, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis
- Article 3 ter
- Avant l’article 3 quater
- Amendement no 392 rectifié
- Article 3 quater
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- Amendements nos 704, 195 rectifié et 616, 617
- Article 4
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 368, 450, 37, 589, 687 et 333
- Après l’article 4
- Amendement no 451
- Article 5
- M. François Ruffin
- Mme Monique Limon
- Mme Perrine Goulet
- Mme Nathalie Bassire
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Amendements nos 279, 56, 146, 484, 57, 147, 534, 560, 499, 642, 127, 643, 634, 677, 88, 90 et 582
- Après l’article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’une députée
- 2. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 699, 5 rectifié, 201 rectifié, 69 rectifié, 668, 685, 613 et 436
- Article 3
- Mme Mathilde Panot
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 46, 494, 553, 49, 50, 724, 296, 331, 390, 363, 35, 364, 85, 365, 725 et 663 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les violences conjugales
- Réforme de l’article 1er de la Constitution
- Campagnes de dépistage et de vaccination
- Affectations des nouveaux enseignants ultramarins
- Conférence sur l’avenir de l’Europe et de la jeunesse
- Parcoursup
- Situation de l’emploi
- Soutien aux associations
- Avenir de la Corse
- Réforme des retraites
- AOC champagne
- Moyens accordés aux collectivités locales
- Difficultés rencontrées par le secteur du handicap
- Hausse du pouvoir d’achat des fonctionnaires de catégorie C
- Achat de masques par l’État
- Indépendance de la Nouvelle-Calédonie
- Évaluation des lois en matière climatique
- Lutte contre le changement climatique
- Inclusion des personnes handicapées
- Logement social à La Réunion
- Traitement des déchets dangereux à La Réunion
- Allongement du congé de paternité
- Réforme des retraites
- Soutien aux communes touchées par les inondations
- Apprentissage de la lecture
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 13
- Article 5
- Article 6
- Articles 7 et 9
- Article 10
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 20
- Articles 14, 15 bis, 16, 17 et 18 bis à 20
- Article 21
- Amendement no 33
- Article 22
- Amendement no 17, deuxième rectification
- Article 23
- Amendement no 34
- Article 24
- Amendement no 15
- Après l’article 24
- Article 24 bis
- Articles 26 et 28
- Article 29
- Amendement no 8
- Article 31
- Article 32
- Après l’article 32
- Amendement no 32
- Articles 34 bis et 34 ter
- Article 36
- Amendement no 1
- Article 41
- Articles 2 à 4, 8, 11, 15, 18, 25, 27, 30, 33, 34, 35, 37 à 40 et 42 (procédure de législation en commission)
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Protection des enfants
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Protection des enfants
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. François Ruffin
- Mme Karine Lebon
- Mme Florence Provendier
- Mme Perrine Goulet
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendement no 625
- Mme Bénédicte Pételle, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 638, 662 et 698
- Sous-amendements nos 764, 766, 767, 768 et 761
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Dispositifs mis en place pour le maintien dans l’emploi lors de la crise sanitaire
- Mme Michèle de Vaucouleurs (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- M. David Corceiro (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Patrick Loiseau (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Paul Christophe (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Paul Christophe (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel (FI)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel (FI)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Didier Baichère (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Gaël Le Bohec (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Catherine Fabre (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Hélène Zannier (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Hélène Zannier (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Financement de la recherche vaccinale contre le covid-19
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Lamia El Aaraje (SOC)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. David Corceiro (Dem)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Michel Castellani (LT)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Michel Castellani (LT)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Éric Coquerel (FI)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Éric Coquerel (FI)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Audrey Dufeu (LaREM)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Francis Chouat (LaREM)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Francis Chouat (LaREM)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Thomas Rudigoz (LaREM)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Thomas Rudigoz (LaREM)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Annie Chapelier (Agir ens)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Annie Chapelier (Agir ens)
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (14e circonscription)
| Mandat en cours