-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Actualisation du droit des outre-mer
- 2. Surveillance des communications électroniques internationales
- 3. Création, architecture et patrimoine
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
- 5. Création, architecture et patrimoine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
- 2. Création, architecture et patrimoine
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2014
- 2. Actualisation du droit des outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 2. Actualisation du droit de l’outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Actualisation du droit des outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur la situation de Grèce et les enjeux européens
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (1re circonscription)
| Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)