-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Gilles Lurton
- M. Brahim Hammouche
- Mme Sophie Auconie
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Mathilde Panot
- M. Pierre Dharréville
- Mme Annie Vidal
- M. Rémi Delatte
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État
- Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (état B)
- Article 63
- Amendements nos572, 992, 1030, 1073, 495 rectifié, 496 rectifié et 1031 rectifié
- Après l’article 63
- Santé
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Paul Christophe
- M. Joël Aviragnet
- Mme Caroline Fiat
- M. Alain Bruneel
- M. Jean-Louis Touraine
- M. Julien Aubert
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mission « Santé » (état B)
- Après l’article 62
- Amendements nos767 rectifié, 1053, 770 rectifié, 1066 et 1067
- Solidarité, insertion et égalité des chances
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er
- Amendements nos8, 18, 7, 1, 25 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 22 (sous-amendement), 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 23 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 19 (sous-amendement), 21 (sous-amendement), 20 (sous-amendement), 29 (sous-amendement) et 30 (sous-amendement)
- Article 3 et état A
- Amendement no2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Garcia
- M. Philippe Dunoyer
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Après l’article 55
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Transition énergétique
- Profanation de la stèle en mémoire d’Ilan Halimi
- Optimisation et fraude fiscales
- Opération antiterroriste en France et en Suisse
- Optimisation et fraude fiscales
- Transition énergétique
- Réforme de l’accès à l’université
- Nuisances dues au transport aérien
- Mal-être au travail
- Fermeture du site de Galderma à Sophia Antipolis
- Réforme du RSI
- Vie associative
- Budget des outre-mer pour 2018
- Paris Game Week
- Pêche électrique
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Stanislas Guerini, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élise Fajgeles
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Isabelle Florennes
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Marietta Karamanli
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- Mme Naïma Moutchou
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Rappel au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Amendements nos830, 829 et 802
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Fait personnel
- Article 56
- Article 57
- Après l’article 57
- Immigration, asile et intégration
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no1364 rectifié
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos344, 1039, 732, 217, 319, 1276, 786, 225, 512, 177, 394, 88, 405, 178, 427, 515, 935, 999, 318, 1241 et 510
- Rappels au règlement
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
- Article 13 (appelé par priorité)
- Après l’article 13 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no842
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Conférence nationale des territoires
- Conférence nationale des territoires
- Démission du chef d’état-major des armées
- États généraux de l’alimentation
- Procès de l’amiante
- Système Admission Post Bac
- Démission du chef d’état-major des armées
- Système Admission Post Bac
- Territoires ruraux
- Grippe aviaire
- Canal Seine-Nord
- États généraux de l’alimentation
- Traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA)
- Encadrement des médicaments codéinés
- Comptes publics
- 2. Modernisation du système de santé – Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – Fonctionnement des ordres des professions de santé
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Modernisation du système de santé)
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé)
- Article 1er
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Caroline Fiat
- M. Thibault Bazin
- M. Éric Alauzet
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean Lassalle
- Mme Stella Dupont
- M. Pierre Dharréville
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran
- M. François Ruffin
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Après l’article 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (Fonctionnement des ordres des professions de santé)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance