M. Sylvain Berrios

Horizons & Indépendants Apparenté au groupe

Val-de-Marne (1^re circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 16 décembre 2012 - Mandat du 17 décembre 2012 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 17 juillet 2015 au 20 juin 2017
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 19 décembre 2012 au 16 juillet 2015
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 11 mai 2016 au 20 février 2017
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 4 mai 2016 au 20 février 2017
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
      - Du 7 juillet 2015 au 31 décembre 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
      - Du 2 juillet 2015 au 31 décembre 2015
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 14 janvier 2014 au 28 octobre 2014
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Villes et banlieues
      - Du 22 mars 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Villes et banlieues
      - Du 22 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 25 septembre 2014 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Israël
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France-Portugal
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017

M. Sylvain Berrios

Fonctions (archives)