• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86804 de M. Yves Bur

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83686 de M. Yves Bur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83685 de M. Yves Bur

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83684 de M. Yves Bur

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79996 de M. Yves Bur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 24 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2331 de M. Yves Bur

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Allemagne

  Question posée en séance
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77997 de M. Yves Bur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides opératoires

  Question sans réponse
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77859 de M. Yves Bur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : pain et pâtisserie

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73160 de M. Yves Bur

  Rubrique : propriété

  Titre : multipropriété

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73159 de M. Yves Bur

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 3 janvier 2006