M. Yves Bur

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 août 2007

Question écrite n° 2429 de M. Yves Bur

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 119910 de M. Yves Bur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités de médecine

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119731 de M. Yves Bur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : dons faits par les particuliers

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119501 de M. Yves Bur

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
7 février 2007

Question au Gouvernement n° 3233 de M. Yves Bur

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question posée en séance
26 décembre 2006

Question écrite n° 114020 de M. Yves Bur

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : non titulaires

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113591 de M. Yves Bur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 17 avril 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113589 de M. Yves Bur

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113262 de M. Yves Bur

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1779 de M. Yves Bur

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 20 décembre 2006

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M. Yves Bur

Questions posées (archives)