M. Yves Bur

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 113148 de M. Yves Bur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 16 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112882 de M. Yves Bur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112494 de M. Yves Bur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112061 de M. Yves Bur

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 111002 de M. Yves Bur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 27 février 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104890 de M. Yves Bur

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 5 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103843 de M. Yves Bur

Rubrique : TVA

Titre : exonération

Réponse publiée le 31 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103423 de M. Yves Bur

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes et chiropracteurs

Réponse publiée le 31 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103336 de M. Yves Bur

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question sans réponse
15 août 2006

Question écrite n° 102186 de M. Yves Bur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 6 février 2007

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M. Yves Bur

Questions posées (archives)