M. Alain Cacheux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 9 mars 2012 au 19 juin 2012
      - Du 9 septembre 2010 au 2 mars 2012
      - Du 9 octobre 2009 au 7 septembre 2010
    - Commission des affaires économiques
      - Du 3 mars 2012 au 7 mars 2012
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 8 septembre 2010 au 8 septembre 2010
    - Commission des affaires sociales
      - Du 1er juillet 2009 au 8 octobre 2009
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances:Ecologie, développement et aménagement durables : Energie et matières premières
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 6 février 2008 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 28 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret
      - Du 14 décembre 2010 au 15 juin 2011
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 24 juin 1998 au 25 juin 1998
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 17 novembre 2009 au 19 juin 2012
      - Du 28 juin 2007 au 30 septembre 2009
      - Du 28 juin 2007 au 28 juin 2007
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 27 juin 2007 au 27 juin 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 5 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Croissance en Afrique
      - Du 14 novembre 2011 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Croissance en Afrique
      - Du 8 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et voies navigables
      - Du 15 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Ukraine
      - Du 4 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 18 février 2009 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Belgique
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Ukraine
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France-République d'Inde
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Belgique
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Ukraine
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 23 septembre 2010 au 19 juin 2012
    - France Ukraine
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de gestion du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale
      - Du 31 juillet 2007 au 19 juin 2012

M. Alain Cacheux

Fonctions (archives)