-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Assurance chômage des intermittents
- Langues polynésiennes
- Opéra national de Lorraine
- Équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
- Indemnité de résidence
- Fermetures de classes
- Harcèlement scolaire en outre-mer
- Teleperformance
- CHU de Montpellier
- Désindustrialisation dans le Calaisis
- Établissement de santé dans le Sud-Dijonnais
- Propos et actes antisémites dans les établissements d’enseignement supérieur
- Hôpitaux en Haute-Marne
- Urgences de l’hôpital de Gassin
- Statut des aidants familiaux
- Prévention du cancer du sein
- Maternité d’Issoire
- Don du sang
- Ehpad de Wissembourg
- Hôpital de Redon
- Conseil conjugal et familial
- Contrat de sécurité intégrée à Bordeaux
- Lutte contre l’immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes
- Travailleurs sans papiers
- Lutte contre la cabanisation
- Retrait gonflement des argiles
- Trafic de stupéfiants à Laval
- Prolifération des cormorans
- Territoires ruraux de l’Aude
- Grand Paris Express
- A4/A86
- Lignes ferroviaires frontalières avec le Luxembourg
- Ligne ferroviaire Bourges-Monluçon
- Liaison aérienne Nice-Paris
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Emmanuel Mandon
- M. Pierrick Berteloot
- Amendement no 62
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 123 rectifié, 130, 131, 132, 133, 134, 136, 137, 55, 56, 112, 110 et 122
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- M. Pierrick Berteloot
- M. Francis Dubois
- Amendements nos 82, 135 et 57
- Article 2
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Francis Dubois
- M. Stanislas Guerini, ministre
- Amendements nos 59, 58 et 38
- Article 2 bis A
- Après l’article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter A
- M. David Taupiac
- Amendements nos 18, 47, 111 et 69
- Article 2 ter
- Amendement no 117
- Article 3
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 71 et 88
- Article 4
- M. Laurent Panifous
- Amendement no 72
- Article 5
- Amendement no 118
- Après l’article 5
- Article 1er A
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Girardin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Hélène Laporte (RN)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)
- Amendements nos 1079, 1081 et 2921
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3366, 1204, 3050 et 3552
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1192, 3045 et 3305
- Rappel au règlement
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Coulée de boue en vallée d’Aspe
- 2. Régularisation du PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Julie Laernoes
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- Mme Virginie Duby-Muller (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Émilie Bonnivard
- Amendements nos 1 et 2
- Titre
- Amendement no 3
- Article unique
- Vote sur l’ensemble
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834 et 983
- Sous-amendement no 1178
- Amendements nos 1083, 167, 75 et 968, 967
- M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 794, 71, 72, 970 et 973
- Sous-amendement no 1161
- Amendements nos 971, 972, 235, 234, 797 et 969
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 298, 793, 979, 1006 et 980, 981, 1091
- Article 2 ter
- Amendement no 617
- Article 2 quater
- M. Serge Muller
- Amendements nos 771, 1077 et 1162
- Sous-amendement no 1167
- Article 2 quinquies
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- 2. Gestion différenciée des compétences eau et assainissement
- Présentation
- Discussion générale
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Laurence Heydel Grillere
- M. Philippe Schreck
- M. Jean-François Coulomme
- M. Thibault Bazin
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Mme Marie Pochon
- M. Marcellin Nadeau
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Laurence Heydel Grillere
- Mme Mathilde Desjonquères
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Amendements nos 3, 4, 11, 23, 5 et 1
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 19
- Après l’article unique
- Amendement no 9
- Article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Abrogation du recul de l’âge de départ à la retraite
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- 2. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- Présentation
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Sébastien Jumel, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- M. Fabien Roussel
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Alexandre Sabatou
- Mme Alma Dufour
- M. Patrick Hetzel
- M. Pascal Lecamp
- M. Mickaël Bouloux
- M. Henri Alfandari
- Mme Christine Arrighi
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 11
- Article 2
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Pascal Lecamp
- Amendement no 24
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Amendement no 13
- Article 3 bis
- Rappel au règlement
- Article 3 bis (suite)
- Article 3 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 58 rectifié, 28 et 53
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à trois députés réélus
- 2. Questions au Gouvernement
- Manifestations du 1er mai
- Manifestations du 1er mai
- Situation à Mayotte
- Situation à Mayotte
- Feuille de route du Gouvernement
- Opération Wuambushu à Mayotte
- Réforme des retraites
- Projet de loi sur l’industrie verte et position française vis-à-vis de l’IRA états-unien
- Abaissement de la note de la France par l’agence Fitch
- Projet d’autoroute Castres-Toulouse
- Lutte contre l’inflation
- Lutte contre les trafics de stupéfiants
- Situation à Mayotte
- Fonds Marianne pour la République
- Réforme des retraites
- Politique de l’emploi
- Liberté de l’école privée
- Doctrine d’emploi des forces de l’ordre dans les manifestations
- Gestion des crèches privées
- Service national universel
- Fermeture des services hospitaliers à Aubenas
- Sauvetage de l’entreprise Photowatt
- Conférence nationale du handicap
- Pression immobilière
- Fret ferroviaire
- Autoroute entre Castres et Toulouse
- Infirmiers libéraux
- Accès au logement social pour les femmes en cours de divorce
- 3. Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
- Mme Josy Poueyto (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Yannick Chenevard (RE)
- M. Laurent Jacobelli (RN)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Jean-Pierre Cubertafon (Dem)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Jean-Charles Larsonneur (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Anne Genetet (RE)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Didier Le Gac (RE)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Laetitia Saint-Paul (RE)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Julien Rancoule (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Nathalie Serre (LR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardèche (3e circonscription)
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