-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Après l’article 34 (suite)
- Amendements nos 1139 et 2660
- Sous-amendement no 2712
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2409 rectifié, 2453, 1101 et 2562
- Article 35
- Mme Valérie Six
- Mme Michèle Peyron
- M. Thibault Bazin
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Delphine Bagarry
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 885 et 1679
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1793, 1939, 2574, 1667, 2596, 1795, 1766, 1483, 1796, 1892, 1429, 2700, 2227, 1079, 2239, 1804, 1798, 1538, 1799, 1800, 1803 rectifié, 2160 et 1893
- Après l’article 35
- Article 36
- Amendements nos 1419, 1517, 1389, 1390, 2123, 2747, 1522, 1418, 1940, 2579, 2124, 2167 et 2534 rectifié
- Après l’article 36
- Amendement no 1171
- Article 37
- Amendements nos 900 et 1525, 1531, 1530
- Après l’article 37
- Amendements nos 975, 1039, 1179, 1191, 2012, 2089 et 2367
- Article 38
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 1263, 2044, 1651, 1991, 2282 rectifié, 2045, 2048, 2689, 2338, 1977, 2255, 1253 rectifié, 2049, 1234, 1254, 1238, 2051, 1774 rectifié, 2054, 2055, 1241, 1628, 1242, 1979, 2253, 1243, 1264, 1245, 1246, 1265, 1767, 2610, 1247, 1248, 1251, 1252, 931 et 2179
- Après l’article 38
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1856 et 924
- Sous-amendement no 2710
- Amendements nos 902, 957, 1770, 1863, 2095, 1176, 959, 1174, 1772, 1876, 903, 961, 1773, 1883, 960, 1769, 1903, 2016, 2103, 904, 910, 102, 105, 104, 106, 107, 1610 et 1999
- Sous-amendement no 2749
- Amendements nos 2002, 912 et 995
- Article 39
- Après l’article 39
- Amendements nos 785, 1358 rectifié, 2440 et 1134
- Article 40
- Amendements nos 747, 1151, 1825, 2133, 2344 et 1536 rectifié, 1537
- Après l’article 40
- Article 41
- Amendements nos 2531, 1006 rectifié, 1302 rectifié et 1539, 1540, 1541
- Après l’article 41
- Amendement no 1632
- Article 42
- Avant l’article 43
- Après l’article 34 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 3 (précédemment réservé)
- M. Christophe Jerretie
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Émilie Cariou
- M. François Ruffin
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Véronique Louwagie
- M. Charles de Courson
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Fabien Roussel
- Amendements nos 413, 1899 et 2350
- Rappel au règlement
- Article 3 (précédemment réservé - suite)
- Amendements nos 722 et 1274
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 2123 et 2129
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2633, 2515, 575, 2067, 2066, 312, 1220, 1898, 114, 484, 735, 879, 2479, 2355, 113, 421, 694, 734, 877, 878, 2116, 704, , 415, 1803, 308, 357, 416, 889, 2549, 2888, 309, 417, 890, 1810, 2715, 2065 et 2119
- Sous-amendement no 2947
- Amendements nos 2075, 1731, 2532, 2577, 1219, 2838, 2615, 2656, 2499, 2505, 2667, 1510, 692, 717 et 418
- Après l’article 3 (amendements précédemment réservés)
- Article 3 (précédemment réservé)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 2. Questions au Gouvernement
- Aides à domicile
- Rapprochement entre Suez et Veolia
- Gestion de la crise sanitaire
- Plan de relance
- Plan de relance
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Mineurs non accompagnés
- Lutte contre le terrorisme
- Gestion de la crise sanitaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Soutien au secteur culturel
- Soutien au secteur associatif
- Moyens de l’hôpital public
- Plan de relance
- Bien-être animal
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Financement de la branche autonomie de la sécurité sociale
- Restrictions d’ouverture des bars, restaurants et discothèques
- Aides aux entreprises
- Protection de l’enfance pendant le confinement
- Plan de relance
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Crise politique au Liban
- Comité national de l’hydrogène
- Équipement des soignants
- Restrictions d’ouverture des salles de sport
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- 3. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 21
- M. Vincent Thiébaut
- Amendements nos 237, 732 et 779
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
- Amendements nos 781, 780, 715 et 482
- Après l’article 21
- Amendement no 238
- Article 21 bis
- Après l’article 21 bis
- Amendement no 222
- Article 22
- Rappel au règlement
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 23 bis
- Amendements nos 619, 615, 620
- Article 23 ter
- Après l’article 23 ter
- Amendement no 1108 rectifié
- Article 24
- Article 24 bis
- Article 21
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 9 et état B
- Mme Sereine Mauborgne
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Fabien Roussel
- Amendement no 2423
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1813, 1238, 1638, 817, 1162, 2176, 1796, 1803, 1793, 818, 905, 1639, 867, 1871, 1120, 1254, 864, 889, 866, 1396, 2111, 198, 2398, 1675, 1676, 2143, 2134, 2144, 2140, 971, 1139, 2404, 127, 2054, 2036, 2037, 903, 2378, 2379, 1957, 2409, 1326, 1156, 2377, 2374, 1327, 2298, 1352, 1348, 946, 2077, 2115, 2399, 951, 947, 948, 2073, 1128, 1271, 2254, 2407, 2405, 904, 1143, 872 et 1366
- Seconde partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Télétravail des frontaliers au Luxembourg
- Reconnaissance du travail des personnels soignants
- Manipulateurs en électroradiologie médicale
- Quel avenir pour l’hôpital français ?
- Réorganisation des agences régionales de santé
- Conditions d’attribution de la prime aux soignants
- Plan de restructuration du centre hospitalier régional et universitaire de Nancy
- Dispositif d’activité partielle dans les établissements publics gérant un service public administratif
- Établissement public du marais poitevin
- Place de l’économie sociale et solidaire dans le plan de relance
- Développement de l’aéroport de Châteauroux
- Place de la méthanisation dans le plan de relance
- Ligne aérienne Aurillac-Paris
- Liaisons TGV entre Douai et Paris
- Desserte aérienne de Nice
- Prime covid-19 pour les professions ayant travaillé lors de la crise sanitaire
- Soutien aux professionnels du tourisme dans le cadre de la crise du covid-19
- Relations avec la Turquie
- Situation des entreprises du secteur de l’événementiel
- Inquiétudes des entreprises de la sous-traitance automobile et aéronautique
- Licenciements massifs des salariés de l’entreprise de boucherie chevaline Huchin
- Soutenabilité économique de l’autosuffisance sanitaire
- Problèmes rencontrés par les dentelliers et brodeurs du Cambrésis
- Difficultés de paiement des loyers commerciaux et professionnels
- Filières d’excellence
- Consultation publique sur l’égalité femmes-hommes dans l’économie
- Relance économique dans les outre-mer
- Hélicoptère Dragon 63
- Équipement informatique des enseignants
- Algorithmes de Parcoursup
- Préservation des compétences professionnelles en temps de crise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Versement de la prime de naissance avant la naissance de l’enfant
- Discussion générale (suite)
- Discussion de l’article unique
- Article unique
- Amendements nos 4, 6 et 8 rectifié
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2, 10 rectifié et 11
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Éthique de l’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Permanence des soins au sortir de la crise sanitaire
- 2. Gouvernance des établissements publics de santé
- 3. Versement de la prime de naissance avant la naissance de l’enfant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Loi de programmation pour l’hôpital public et les EHPAD
- 2. Revenu étudiant
- 3. Contribution des hauts revenus à l’effort de solidarité nationale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Éric Coquerel
- Amendement no 6
- Article 3
- Amendement no 5
- Après l’article 3
- Amendement no 10
- 4. Garantie salaire-formation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Débat sur le fonctionnement de la justice pendant la crise du covid-19
- Suspension et reprise de la séance
- M. Patrick Hetzel
- M. Erwan Balanant
- Mme Cécile Untermaier
- M. Pascal Brindeau
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Paula Forteza
- M. Christophe Euzet
- M. André Chassaigne
- Mme Caroline Abadie
- M. Stéphane Viry
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Éric Pauget
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Arnaud Viala
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Thierry Benoit
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Paul Molac
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Hubert Julien-Laferrière
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Dimitri Houbron
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Alain Bruneel
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Camille Galliard-Minier
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Nicole Trisse
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur l’austérité dans la santé et la casse de l’hôpital public
- Mme Caroline Fiat
- Mme Martine Wonner
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Stéphanie Rist
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Philippe Berta
- M. Joël Aviragnet
- M. Jean Lassalle
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé
- M. Adrien Quatennens
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Annie Chapelier
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Alain Bruneel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Marc Delatte
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Caroline Janvier
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Gilles Lurton
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Joël Aviragnet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Débat sur la gestion des masques entre 2017 et 2020
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Paul Molac
- M. Bastien Lachaud
- Mme Martine Wonner
- M. Christophe Naegelen
- M. André Chassaigne
- M. Thierry Michels
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Nathalie Elimas
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Joaquim Pueyo
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Sophie Auconie
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Albane Gaillot
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Hubert Wulfranc
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-Claude Leclabart
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Danielle Brulebois
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Pierre Vatin
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Véronique Louwagie
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Fabien Lainé
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Thill
- M. Olivier Véran, ministre
- 2. Débat sur l’évaluation des politiques publiques en matière d’accès à l’IVG
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Xavier Breton
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Jeanine Dubié
- M. Bastien Lachaud
- Mme Albane Gaillot
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Caroline Fiat
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Guillaume Chiche
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Sébastien Chenu
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (12e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)