-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Justice sociale
- Discussion générale (suite)
- M. François Ruffin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Véronique Hammerer
- M. Ian Boucard
- Mme Nadia Essayan
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Yannick Favennec Becot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Fonds de garantie des victimes du terrorisme
- 3. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions sur la politique des retraites
- M. Damien Abad
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Aurélien Pradié
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Arnaud Viala
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Dino Cinieri
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Nicolas Turquois
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Géraldine Bannier
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Laurence Dumont
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Paul Christophe
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Michel Zumkeller
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Mathilde Panot
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Adrien Quatennens
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Xavier Roseren
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Corinne Vignon
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Éric Girardin
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Agnès Thill
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Caroline Fiat, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Joël Aviragnet
- M. Paul Christophe
- Mme Jeanine Dubié
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Gilles Lurton
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul-André Colombani
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Perrine Goulet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Sébastien Chenu
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mission « Santé » (état B)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Article 40
- Après l’article 40
- Article 41
- M. Paul Christophe
- M. Pierre Dharréville
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 159, 645, 654, 849, 1071, 1195, 1479, 1494, 1816, 1809, 1671, 1856, 1072 et 667
- Après l’article 41
- Amendements nos 1963 rectifié, 1961
- Article 42
- Après l’article 42
- Amendements nos 224 rectifié et 1849 rectifié
- Article 43
- Article 44
- Après l’article 44
- Article 45
- Après l’article 45
- Article 46
- Après l’article 46
- Amendement no 1694
- Suspension et reprise de la séance
- Article 47
- Après l’article 47
- Amendements nos 62, 693
- Article 48
- Article 49
- Après l’article 49
- Article 50
- Après l’article 50
- Article 51
- Amendement no 1902
- Après l’article 51
- Amendements nos 2039 rectifié, 2038, 2040 et 2037
- Article 52
- Après l’article 52
- Amendement no 2022
- Article 53
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Amendements nos 460, 1673, 1969 et 1524
- Après l’article 53
- Amendements nos 674, 1077, 1122 et 1475 rectifié
- Article 54
- Amendements nos 797, 1897, 1899, 1797, 1906, 1627 et 799
- Article 55
- Amendements nos 1175, 1176 et 1970
- Après l’article 55
- Amendement no 675
- Article 56
- Après l’article 56
- Article 57
- Après l’article 57
- Amendement no 1972
- Article 58
- Amendement no 783
- Article 59
- Après l’article 59
- Articles 60 à 64
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2020
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Thierry Benoit
- M. Philippe Vigier
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Bénédicte Peyrol
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Véronique Louwagie
- M. Sébastien Nadot
- Mme Émilie Cariou
- M. Emmanuel Maquet
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Catherine Osson
- M. Laurent Pietraszewski
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Christine Cloarec
- M. Gérald Darmanin, ministre
- 2. Indivision successorale et exploitation d’un aérodrome en Polynésie française
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Pouvoir d’achat des Français
- M. Patrick Hetzel, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- M. le président
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Charles de la Verpillière
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Fabien Di Filippo
- M. Michel Castellani
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Patricia Lemoine
- M. Philippe Chassaing
- M. Stéphane Peu
- M. Pascal Lavergne
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Christine Cloarec
- M. Bruno Fuchs
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Michel Castellani
- M. Christian Jacob
- M. Stéphane Peu
- Article 2
- M. Charles de la Verpillière
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Michel Castellani
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- M. Michel Lauzzana
- Mme Christine Cloarec
- M. Fabien Di Filippo
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Amendements nos 8 et 13
- Article 3
- M. Charles de la Verpillière
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Philippe Chassaing
- M. Damien Abad
- M. Maxime Minot
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Michel Castellani
- M. Sébastien Huyghe
- M. Michel Lauzzana
- Mme Cendra Motin
- M. Julien Dive
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Bénédicte Peyrol
- Mme George Pau-Langevin
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Amendement no 4 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Après l’article 5
- Amendements nos 25 rectifié, 17 rectifié et 21 rectifié
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
- Politique industrielle
- Reprise de l’ancienne usine Whirlpool d’Amiens
- Orientation scolaire et réforme de la haute fonction publique
- Attractivité économique de la France
- Cinquante pas géométriques
- Parcoursup
- Hausse du prix de de l’électricité
- Traitement des invendus
- Situation des urgences des hôpitaux publics
- Décharges de déchets dangereux et polluants
- Taxis et VTC
- Stratégie de maintien de l’ordre
- Revenu universel d’activité
- Fret ferroviaire
- Tensions transfrontalières entre le Suriname et la Guyane
- 2. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 3. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2442 et 2654
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 2872, 2921, 1489, 3207, 2262, 3050, 3365, 2922, 1754, 1491, 3324, 1714, 352, 2265, 3051, 1828, 1829, 2192, 3286, 1715, 666 rectifié, 976 rectifié, 3061 rectifié, 977, 2886 rectifié, 2443, 676, 677, 1806 rectifié et 897
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1940, 3053, 2533, 2058, 934, 1010, 1154, 1621, 1007, 2349, 3219, 1012, 1486, 2059, 1755, 2923, 678, 2599, 1657, 679, 2193, 3054, 1524, 3368, 2320, 2315, 2159, 2321, 2178, 2187 et 85
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Articles 1er bis A à 1er bis
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Augmenter le SMIC et les autres salaires en accompagnant les TPE et les PME
- 2. Calcul de l’allocation aux adultes handicapés
- Présentation
- Discussion générale
- M. Pierre Dharréville
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Mme Josiane Corneloup
- M. Brahim Hammouche
- Mme Gisèle Biémouret
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Caroline Fiat
- M. Belkhir Belhaddad
- M. François Ruffin
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean François Mbaye
- Mme Marie-George Buffet, rapporteure
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État
- Motion de rejet préalable
- 3. Intégrité des mandats électifs et de la représentation nationale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’incendie de la rue Erlanger à Paris
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Fermetures de classes et suppressions de postes
- Politique de la ville
- Liberté de manifester et usage de certaines armes
- Frais d’inscription à l’université
- Droit de pêche et Brexit
- Taxation des GAFA
- Maternité de Creil
- Explosion de gaz dans le IXe arrondissement de Paris
- Tentative de perquisition au journal Mediapart
- Commémoration du génocide arménien
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Fonds européens
- Tri des déchets
- 5. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- 6. Débat sur l’accès aux droits sociaux
- Mme Brigitte Bourguignon
- M. Fabrice Brun
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Jumel
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Mme Christine Cloarec
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Claire Pitollat
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Emmanuel Maquet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Vincent Rolland
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Régis Juanico
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Francis Vercamer
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Mathilde Panot
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Bruno Bilde
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Ille-et-Vilaine (5e circonscription)
| Mandat en cours