-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Après l’article 78 (suite)
- Amendement no 300
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 301, 864, 1786, 1887 et 1312
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1782, 1783, 2506, 857, 858, 1855, 1856 et 1789
- Compte spécial « Avances aux collectivités territoriales » (état D)
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Régis Juanico, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sabine Rubin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Sandrine Mörch
- M. Alain Ramadier
- Mme Maud Petit
- Mme Laurence Dumont
- M. Michel Zumkeller
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Pierre-Alain Raphan
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 78
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 1821 rectifié et 1373
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1315, 1947, 1832, 505, 610, 504, 1393, 700, 143, 1822, 1833, 1838, 547, 1827, 701, 1340 et 2063 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Amendement no 461
- Article 8
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Mathilde Panot
- Amendements nos 1848, 1648 rectifié, 1850, 1857, 1038, 549 et 951
- Après l’article 8
- Amendements nos 622, 1528, 130, 152, 168, 439, 911, 991, 993, 1747, 1795 rectifié, 48, 937, 1151, 47, 1003, 888, 814, 978, 815, 129, 1629, 1602, 1366, 449, 1083, 532, 1834, 611, 612, 2013, 1103, 616, 1040, 1973 rectifié, 1975, 1356, 614, 613, 45 deuxième rectification, 1140 deuxième rectification et 402 rectifié
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 2250, 504, 2328, 2389, 2369, 2371, 3040 (sous-amendement), 257, 2638, 1718, 36 et 2030
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 7, 1152, 1059, 1745, 2646, 1974, 2147, 790, 419, 1155, 420, 1158, 2645, 2639, 424, 747, 2644, 1621, 649, 2640, 634, 653, 13, 25, 222, 421, 510, 935, 1003, 378, 511 et 2600
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- M. Alain Bruneel
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos 756, 997, 1504, 2703, 1415, 714, 1029, 757, 999, 635, 178, 578, 760, 812, 1416, 1469, 1479, 1634, 1972, 1387, 1481, 989, 1939, 550 et 2376, 2374
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2959, 1655, 1962, 1652, 1960, 380, 2385, 3031 (sous-amendement), 1651, 1959, 1649, 1956, 1439, 2378, 2384, 3033, 3034 (sous-amendements), 1417, 1418, 1419, 59, 179, 295, 428, 1994, 2534, 3038, 1420, 2629, 2543, 2234, 1422, 2330, 725, 726, 727, 1430, 1421, 748, 1750, 467, 1063, 749, 1428, 1937, 2310, 2311, 551, 716, 2990, 3032 (sous-amendement), 2329, 718, 1444, 1942, 2631, 1431, 3037, 2587, 2619, 745, 2676, 1423, 2007, 2332, 2334, 744, 720, 719, 723, 2387 et 3017, 3018, 3019, 3020 (sous-amendements)
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 2308, 2335, 96, 472, 813, 1452, 2388, 2584, 2336, 3036, 2337, 2338, 2326 deuxième rectification, 1495, 94, 268, 2391, 3021, 3022 (sous-amendements), 2863, 1026, 1905, 759, 2373 et 1738, 1763
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 904, 1237, 1405, 1625, 1832 et 2420
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2299, 1450, 1643, 2530, 2822, 1934, 314, 637, 1368, 2687, 1894, 316, 640, 1008, 79, 638, 1009, 624, 1194, 280, 319, 1081, 1128, 1130, 2520, 701 et 1186
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1631, 2484, 1131, 2181, 2180, 2178, 457, 69, 395, 1188, 2294, 48, 285, 106, 1747, 2176, 2942, 2830, 173, 862 et 2536, 2548
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 81, 321, 1011, 1286 et 505, 507, 506, 508, 509
- Article 2
- Fait personnel
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 2861, 221, 1169, 2049, 2989 (sous-amendement) et 1031 rectifié
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2362, 2999, 2203, 1023 et 2460
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2602
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 426, 806, 1622, 2995 (sous-amendement), 769, 459, 796, 797, 767, 800, 460, 801, 974, 1502, 1736, 926, 911, 1737, 1505, 1507, 5, 1164, 1741, 4, 1162, 613, 804, 1676, 1917, 532, 2680, 2637, 1117, 6, 1549, 1674, 2675, 2674, 85, 469, 1184 et 2035
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos 1809, 3, 1154, 2603, 482, 803, 2399, 14, 2470, 2580 rectifié, 3024, 3025, 3026 (sous-amendements), 2473, 356, 477, 535, 703, 1954, 1672, 2190, 2474, 2704, 417, 2555, 2669, 1975, 2571, 1659, 2562 et 423 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 617, 2635, 1467, 1468, 2636 et 484
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Intérêt général dans la fonction publique
- 2. Lutte contre la fraude et l’évasion fiscales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Rapport de la Cour des comptes sur le budget de l’État
- M. le président
- M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Lise Magnier
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Ludovic Pajot
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Engagement citoyen
- 3. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 4. Engagement citoyen (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. le président
- Après l’article 20 (suite)
- Amendements nos 3046 et 2996
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3126 rectifié et 2323
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no 3299 rectifié
- Article 21 A
- Après l’article 21 A
- Amendement no 3175
- Article 21 B
- Amendement no 512
- Après l’article 21 B
- Amendements nos 511, 1279, 2761, 237, 1278, 2346, 2794 et 2828
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2509 rectifié, 2826 rectifié et 2971 rectifié
- Article 21
- Après l’article 21
- Article 21 bis
- Article 22
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 22
- Amendements nos 206, 311, 660, 3396, 310, 661, 1290, 3397, 2263 rectifié et 3167 rectifié
- Article 22 bis AA
- Après l’article 22 bis AA
- Amendements nos 1410, 1798
- Article 22 bis AB
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (5e circonscription)
| Mandat clos le 4 août 2022 (16e législature)