-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 19
- Amendement no 521
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 107, 282, 1623, 758, 761, 1427, 2195, 1195, 643, 106, 280, 1622, 1715, 2057, 431, 432, 283, 1624, 1115 et 437
- Rappel au règlement
- Article 19 (suite)
- Amendements nos 438, 645, 762 et 109, 284, 1116, 1716
- Article 19 bis A
- Amendements nos 110, 286, 676, 763, 1056, 1117, 1283, 1626 et 2185
- Article 19 bis
- Mme Aude Bono-Vandorme
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 2169, 869, 974, 1064, 1118, 1284, 1313, 1603, 1637, 2155, 2192 et 2275
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- Article 19 quater
- Amendements nos, 673, 765, 870 et 2191
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 2163 et 2160
- Article 20
- Article 21
- Amendements nos, 117, 291, 474, 1629, 773, 463, 114, 292, 1122, 1630, 465, 469, 472, 775, 115, 293, 1123 et 1285, 1631
- Article 21 bis
- Rappel au règlement
- Article 21 bis (suite)
- Article 22
- Amendements nos 549, 559, 560, 551, 2194, 118, 294, 1124, 1297, 1632, 2052, 2055, 812, 1602, 558 et 2198
- Article 22 bis
- Amendement no 1173
- Article 22 ter
- Avant l’article 23
- Amendement no 297
- Article 23
- Articles 24, 25 et 26
- Avant l’article 29 A
- Article 29 A
- Article 29
- Article 30
- Amendements nos 435, 1125, 2268 et 903, 1126, 1169
- Article 31
- Amendement no 1211
- Article 32
- Amendements nos 784, 1429 et 530, 1430, 785
- Article 33
- Amendements nos 2269 et 1213, 1214
- Article 34
- Article 19
- Explications de vote personnelles
- Explications de vote personnelles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Tojohasina Razafintsalama
- 2. Questions au Gouvernement
- Sanctions contre des militants et des manifestants
- Projet de loi Bioéthique
- Délocalisations dans la grande distribution
- Respect dû aux forces de l’ordre
- Extension du diagnostic préimplantatoire
- Ségur de la santé
- Destruction d’une statue à Fort-de-France
- Éthique publique
- Réforme du Conseil économique social et environnemental
- Fuite depuis le site pétrochimique de Lavéra
- Europe de la défense
- Protection de l’enfance
- Mal-être des forces de l’ordre
- Plan de relance européen
- Police de l’eau
- Droit à l’avortement
- Droits de l’homme et détention de M. Ramy Shaath en Égypte
- Assistants d’éducation
- Emploi des jeunes
- Crise de l’industrie betteravière
- Relance du sport
- Avenir des trains de nuit
- Dédoublement des classes dans les réseaux d’éducation prioritaire
- Agriculture de montagne
- Conflit opposant l’Arménie à l’Azerbaïdjan
- Situation au Xinjiang
- Avenir de l’audiovisuel public
- 3. Démission et remplacement d’un député
- 4. Bioéthique
- Avant l’article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er A (suite)
- Amendement no 327
- Article 1er A
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Dette sociale et autonomie
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de 2019
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Décès du chauffeur de bus agressé à Bayonne
- Différenciation territoriale
- Effectifs en gynécologie médicale
- Port du masque
- Emploi des jeunes
- Nouvelle étape de la décentralisation
- Plan de relance européen
- Urgence économique
- Ségur de la santé
- Politique agricole
- Lutte contre l’insécurité
- Soutien aux agriculteurs
- Ségur de la santé
- Report de la suppression de la taxe d’habitation
- Préparation des établissements de santé à une seconde vague épidémique
- Assistance aux Français de l’étranger
- Vente du site Alstom de Reichshoffen
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Soutien aux TPE-PME
- Transition écologique
- Justice fiscale
- Dispositif « sport, santé, culture et civisme »
- Avenir de la raffinerie Total de Grandpuits
- Situation hospitalière en Guyane
- Politique maritime
- Rentrée universitaire 2020
- 2. Dette sociale et autonomie
- 3. Protection des victimes de violences conjugales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Report des élections départementales et régionales
- Effacement d’une fresque à Stains
- Expulsions locatives à la fin de l’État d’urgence sanitaire
- Procédures judiciaires
- Agenda 2030
- Report des élections régionales
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Recherche vaccinale contre le coronavirus
- Expérimentation animale
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Arrêt de la centrale nucléaire de Fessenheim
- Dangers du protoxyde d’azote
- Annexion de la vallée du Jourdain
- Réforme du système de santé
- Dispositif d’activité partielle
- Conditions d’attribution de la prime aux personnels de santé
- Moratoire sur la 5G
- Plan de relance européen
- Situation des travailleurs intermittents
- Politique du Gouvernement en matière de santé publique
- Epidémie de covid-19 à Mayotte et en Guyane
- Mesures en faveur de l’artisanat et du commerce de proximité
- Contribution citoyenne sur l’écologie
- Protection des animaux
- Agressions contre les forces de l’ordre
- Collectivités territoriales
- 2. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Permanence des soins au sortir de la crise sanitaire
- 2. Gouvernance des établissements publics de santé
- 3. Versement de la prime de naissance avant la naissance de l’enfant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (7e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)