-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Report d’élections
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Après l’article liminaire
- Amendements nos 944, 1376, 1377, 1378, 1379 et 357
- Première partie
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Garantie salaire-formation
- 2. Gratuité des masques de protection
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Taux réduit de TVA pour l’hébergement touristique et la restauration
- 2. Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire
- 3. Subventions aux PME, PMI et artisans fragilisés par la crise du covid-19
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le printemps de l’évaluation consacré à l’évaluation des politiques publiques 2020
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabien Roussel
- M. Joël Giraud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Charles de Courson
- Mme Sabine Rubin
- Mme Jennifer De Temmerman
- M. Paul Christophe
- M. Daniel Labaronne
- M. Marc Le Fur
- M. Éric Coquerel
- Mme Valérie Petit
- Mme Olivia Gregoire
- M. Patrick Hetzel
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. François Jolivet
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2019
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Claude Goasguen
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Claude Goasguen et gestion de la pandémie
- Accès à l’interruption volontaire de grossesse
- Politique sociale du Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Accès aux services publics
- Assouplissement des règles de visite dans les EHPAD
- Répartition des crédits dans les hôpitaux
- Approvisionnement en médicaments d’anesthésie et de réanimation
- Ségur de la santé
- Politique de relance économique
- Relocalisation de la production de Renault
- Mesures à destination du secteur textile
- Mesures à destination du secteur de la culture
- Mesures économiques pour lutter contre la crise
- Avenir de l’industrie automobile dans le Nord
- Mesures en faveur du bâtiment
- Lutte contre la fraude à l’activité partielle
- Mesures en faveur du secteur automobile
- Mesures pour lutter contre la crise économique
- Indemnisation des personnes ne pouvant reprendre leur activité professionnelle
- Politique de maintien de l’ordre
- Application de la loi de transformation de la fonction publique
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- École inclusive
- Stratégie du Gouvernement pour désenclaver le territoire lors du déconfinement
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre la crise
- Lutte contre le racisme
- Politique à destination de la jeunesse
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Accord de coopération avec l’Inde sur le trafic illicite de stupéfiants
- 5. Débat sur la demande de la mission d’information sur l’épidémie de covid-19 d’être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- Suspension et reprise de la séance
- M. le président
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Stéphane Peu
- M. Gilles Le Gendre
- M. Damien Abad
- M. Patrick Mignola
- M. Olivier Faure
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Éric Bothorel
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Éric Ciotti
- M. Hervé Saulignac
- Mme Laure de La Raudière
- M. Louis Aliot
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Mme Camille Galliard-Minier
- M. Aurélien Pradié
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Annie Genevard
- M. Daniel Fasquelle
- M. Philippe Gosselin
- M. Édouard Philippe, Premier ministre
- Explications de vote
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Bertrand Pancher
- Amendements nos 40 et 410
- Après l’article liminaire
- Amendement no 38
- Article liminaire
- Première partie
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 316, 317
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 339, 401, 467 rectifié (sous-amendement) et 479 (sous-amendement)
- Article 2 et état A
- M. Bertrand Pancher
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Cendra Motin
- Amendement no 470
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 251 rectifié
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 1er(suite)
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie
- Article 3 et état B
- Mme Aude Luquet
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 202, 196, 100, 307, 247, 177, 122, 284, 360, 408, 453, 329, 146, 160, 161, 211, 330, 104, 415, 140, 170, 389, 51, 155, 125, 201, 388, 57, 162, 136, 134, 204, 112, 311, 114, 379, 222, 109, 157, 116, 164, 367, 107, 178, 368, 393, 33, 105, 106, 390, 287 et 36
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 et état D
- Mme Delphine Batho
- Amendement no 369
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 197
- Article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 174, 375, 411, 446, 457 rectifié, 169 rectifié, 352, 274, 248, 361, 364, 443, 325, 459, 482 (sous-amendement), 130, 131, 132, 133, 286, 206, 90, 218, 387, 407, 8, 239, 362, 12, 150, 314, 303, 9, 10, 183, 345, 422, 289, 185, 14, 396, 447, 15, 16, 253, 167, 220, 168, 193, 318, 22, 184, 306, 225, 302, 298, 283, 198, 199, 221, 323, 365, 366, 278, 372, 399 et 405
- Article 3 et état B
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (20e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)