-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Amendements nos195, 222 et 374
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendement no169
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos194 et 221
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos238, 325, 193, 170, 220, 228, 69, 70, 73, 365, 124 et 267
- Avant l’article 19
- Amendement no171
- Article 19
- M. Loïc Kervran
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos36, 269, 37 et 270
- Article 20
- Article 21
- Article 22
- M. Jacques Marilossian
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos 191 et 273
- Après l’article 22
- Amendement no 372
- Article 23
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no 340
- Article 24 bis
- Après l’article 24 bis
- Amendement no 265
- Article 25
- Amendement no 271
- Après l’article 25
- Article 26
- M. Jean-Michel Jacques
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos 81, 324, 40 et 341
- Après l’article 26
- Amendement no 163
- Article 27
- Suspension et reprise de la séance
- Article 28
- Après l’article 28
- Amendement no 266
- Article 29
- Article 30
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendement no 352
- Après l’article 30
- Article 31
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos 110 et 111
- Article 32
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 74, 106, 370 et 79
- Article 33
- Article 34
- Article 35
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendement no280
- Article 36
- Amendements nos75 et 107 rectifié
- Article 37
- Article 38
- Article 38 bis
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendement no330
- Article 39
- Article 40
- Article 41
- Article 42
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendement no332
- Après l’article 42
- Amendements nos342 rectifié et 71
- Article 18 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 306
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 366 et 217
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 338, 213 deuxième rectification, 348, 182, 307, 21, 367, 80, 22, 308, 101, 309, 288, 310, 311, 312, 358, 82, 122, 240 et 125
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 3
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 46, 85 et 224
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 45, 225, 233, 56, 162, 134 et 47
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 234, 202 et 48
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 58
- Article 6
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos143, 154, 165 et 59
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- M. François André
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos326, 328 et 327
- Après l’article 6 ter
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Mme Séverine Gipson
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos261, 260, 278, 296, 255 et 345
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Après l’article 11 ter
- Amendement no 157
- Avant l’article 12
- Amendement no 256
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendements nos 294, 295, 53 rectifié et 356
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 72 rectifié
- Article 13
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 61
- Article 13 bis
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 15
- Article 16
- Mme Séverine Gipson
- Mme Françoise Dumas
- M. Bastien Lachaud
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 35, 65, 66, 339 rectifié et 119
- Article 17
- Mme Émilie Guerel
- Amendements nos 293, 350 et 351
- Après l’article 17
- Amendement no 68
- Article 18
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Emploi des femmes seniors
- Situation dans les EHPAD
- Grande cause nationale du quinquennat pour l’égalité entre les femmes et les hommes
- Réforme de la SNCF
- Verbalisation des outrages sexistes
- Politique pénale
- Égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Pouvoir d’achat des retraités
- Utilisation par Carrefour du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
- Protection des enfants dans le cadre des violences conjugales
- Formation professionnelle des femmes
- Pouvoir d’achat
- Place des femmes dans la communauté scientifique
- Politique carcérale
- Violences faites aux femmes en situation de handicap
- Seuils de fusion des organismes HLM
- 3. Accord relatif aux services aériens entre l’Union européenne et Israël
- 4. Convention d’extradition avec les Émirats arabes unis
- 5. Convention d’entraide judiciaire en matière pénale avec les Comores
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Production d’hydrogène dans le Bergeracois
- Financement du canal Seine-Nord Europe
- Liaisons aériennes à l’aéroport de Quimper
- Canal pour grand gabarit entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
- Route Centre-Europe Atlantique
- Intégration du Val-d’Oise dans le projet Grand Paris Express
- Péage sur la commune de L’Union
- Nuisances sonores liées à la LGV Bretagne-Pays de la Loire
- Désenclavement du Sud Ardèche
- Projet du RER Sud-Léman
- Lignes SNCF de Normandie
- Lutte contre la pollution maritime
- Accès des tiers au stockage de gaz naturel
- pratique du « brandjacking » dans le secteur de l’hôtellerie
- Rémunérations au sein des ministères financiers
- Effectifs de personnel dans les juridictions de la cour d’appel d’Aix-en-Provence
- Réforme de la justice et interdépartementalisation
- Prestation compensatoire lors du décès du débirentier
- Dispositif "Plus de maîtres que de classes"
- Fermetures de classes dans la Sarthe
- Dotation globale horaire des lycées professionnels
- Critères de classement en réseau d’éducation prioritaire
- Lanceur Ariane 5
- Vente à la sauvette dans Paris
- Sécurité dans le quartier du Grand Trou à Lyon
- Situation des migrants et délit de solidarité
- Classement de Thionville en zone tendue
- Services publics de proximité dans le quartier des Aydes
- Vaccination par les infirmiers
- Étrangers bénéficiaires du minimum vieillesse
- Maternité de Wissembourg et collaborations transfrontalières
- Sport et parcours de santé.
- Réseau des CARSAT
- Conditions de travail à l’hôpital public
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions sur la politique du Gouvernement à l’égard des migrants
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Marietta Karamanli
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Laurence Dumont
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Mathilde Panot
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Danièle Obono
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie Guévenoux
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Florent Boudié
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Élise Fajgeles
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Hélène Zannier
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Patrick Hetzel
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Laurent Furst
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Éric Ciotti
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Bruno Fuchs
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Josy Poueyto
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Vincent Ledoux
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- 2. Questions sur la situation des hôpitaux
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Alain Bruneel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Mireille Robert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Corinne Vignon
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Arnaud Viala
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Martial Saddier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Yves Bony
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jimmy Pahun
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Brahim Hammouche
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marine Brenier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Olivier Becht
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Bastien Lachaud
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Plateforme admission post-bac
- Lutte contre la pauvreté et l’exclusion
- Baisse de l’aide personnalisée au logement
- Télémédecine dans les zones sous-denses
- Projet d’attentats contre des personnalités politiques
- Allocation aux adultes handicapés
- Accueil des étrangers à la préfecture de Nanterre
- Avenir de la Compagnie des Alpes
- Desserte des gares TGV
- Service universel de téléphonie fixe en zone rurale
- Situation de la viticulture
- Solidarité territoriale
- Financement des entreprises
- Allocation aux adultes handicapés
- Organismes HLM
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion générale commune (suite)
- M. François Pupponi
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Daniel Labaronne
- M. Guillaume Peltier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Émilie Cariou
- M. Vincent Descoeur
- M. Christophe Jerretie
- Mme Bénédicte Peyrol
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Daniel Fasquelle
- Mme Cendra Motin
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Mme Perrine Goulet
- Mme Olivia Gregoire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
- Article 1er
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no41
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos19 et 52
- Article 3
- M. Olivier Dussopt
- M. Julien Aubert
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Sébastien Jumel
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos20 et 8, 9
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Article 4
- Article 5
- M. Alexis Corbière
- M. Charles de Courson
- Amendement no21
- Article 6
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Alauzet
- M. Fabien Roussel
- M. José Evrard
- M. Alexis Corbière
- M. Michel Lauzzana
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- Mme Olivia Gregoire
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Sébastien Jumel
- M. Damien Abad
- Mme Martine Leguille-Balloy
- M. Marc Delatte
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendement no22
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance