-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 275 et 281
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 474, 440, 464 et 491
- Après l’article 2
- Amendements nos 45 et 479 rectifié
- Sous-amendements nos 507 et 509
- Amendements nos 1, 2, 206, 411, 309, 293, 485, 462, 236, 320, 234, 417, 496, 207, 38, 463, 41, 493, 260, 197, 495, 363, 109, 111, 157, 182, 250, 276, 290, 342, 419, 110, 112, 156, 183, 251 rectifié, 277, 291, 349,, 420, 216, 217, 208, 400 rectifié, 192, 210, 457, 235, 490, 116, 255, 398, 399, 46, 191, 27, 450, 26, 25, 138, 139, 22, 21, 43, 117, 24, 410, 28, 29, 194, 70, 362, 397 rectifié, 345, 245, 287 et 456
- Sous-amendement no 511
- Amendements nos 196, 395, 455 rectifié, 295, 482, 294, 20, 187, 124, 443, 95, 188, 92, 189, 118, 44, 99 et 284, 193
- Article 3
- Article 4 et état A
- Amendements nos 522 et 219 rectifié
- Article 2 (suite)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 et état D
- Amendement no 158
- Avant l’article 7
- Amendement no 145
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 298, 15 rectifié, 330, 327, 302 et 316
- Avant l’article 9
- Amendement no 299
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no 472
- Article 11
- Après l’article 11
- Article 12
- Amendements nos 328, 329
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos 153, 155
- Vote sur l’ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Amendement no 129
- Article liminaire
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Peu
- Mme Émilie Cariou
- Amendement no 146
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 303, 305, 348, 427, 454, 353, 148, 231, 233, 59, 60, 149, 6, 7, 17, 48, 54, 93, 108, 119, 133, 150, 163, 222, 226, 240, 338, 357, 373, 476, 396 rectifié, 76, 58, 377, 460, 483 rectifié, 380, 393, 307, 306, 304, 164, 230, 229 et 486
- Sous-amendement no 512
- Amendements nos 74, 50, 361, 367 et 376
- Article 2
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er A
- Amendements nos 117, 310, 683 et 1161
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 1138, 1570, 1572, 1, 1139, 1140, 2 et 3
- Article 1er A
- Article 1er
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Valérie Six
- Mme Caroline Fiat
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Amendements nos 523, 670, 807, 808, 913, 1000, 1001, 1142, 1509, 1542, 1546, 1558, 1563 et 1589
- M. Gérard Leseul, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 4, 13, 21, 1561, 1028, 22, 1027, 1143, 582, 1541, 531, 1594, 26, 1029, 44, 57, 1031, 822, 828, 130, 333, 702, 1174, 120, 313, 688, 1164, 28, 29, 121, 314, 690, 1165, 134, 337, 719, 1037, 1177, 1145, 38, 60, 128, 321, 699, 1172, 61, 129, 701, 1173, 322, 27, 63, 78, 79, 37, , 33, 131, 334, 708, 1032, 1144, 1175, 1564, 34, 532, 1595, 538, 122, 315, 692, 1166, 1596, 1597, 132, 335, 780, 1215, 1033, 125, 318, 696, 1169, 124, 317, 695, 1168, 123, 316, 694, 1167, 1034, 542, 39, 133, 336, 1030, 1176, 59, 1481, 560, 32, 323, 332, 955, 108, 110, 85, 86, 88, 126, 319, 1170, 90, 127, 320, 1171, 58, 36, 1035, 1598, 673, 1036, 35, 513, 962, 1584, 95, 136, 339, 1179, 92, 889, 1038, 91, 135, 338, 720, 1178, 41, 40, 42, 1555, 852, 1562, 327, 961, 1556, 518, 960, 324 et 43
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de vaccination
- Renforcement de la chaîne pénale
- Justice et sécurité
- Conflit israélo-palestinien
- Conflit israélo-palestinien
- Lutte contre le harcèlement scolaire
- Crise sociale
- Plan d’urgence pour le Val-d’Oise
- Diffusion des variants du covid-19
- Situation en Arménie
- Minimum jeunesse
- Situation à Gaza
- Système de combat aérien du futur
- Débat démocratique
- Situation en Afghanistan
- Pluralisme démocratique
- Stratégie de souveraineté du cloud
- Droit à une fin de vie libre et choisie
- Protocole sanitaire dans les EHPAD
- Situation de la papeterie Arjowiggins
- Méthodologie des sondages
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Manifestation de la police nationale
- Plan national santé environnement
- Fonctionnement de la justice pendant la crise sanitaire
- Stratégie du groupe Carrefour
- 2. Confiance dans l’institution judiciaire
- Présentation commune
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Stéphane Mazars, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Place de la France face à la révolution des NBIC
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Mireille Clapot (LaREM)
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Anne Genetet (LaREM)
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Anne Genetet
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- 2. Investir pour mieux saisir, confisquer pour mieux sanctionner
- M. Jean-Luc Warsmann (UDI-I)
- M. Ugo Bernalicis (FI)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Laurent Saint-Martin (LaREM)
- M. David Corceiro (Dem)
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Ugo Bernalicis (FI)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Naïma Moutchou (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Naïma Moutchou
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. David Corceiro (Dem)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- UNEF
- UNEF
- Vaccination des enseignants
- Lutte contre le racisme
- Projet de loi climat et résilience
- Stratégie sanitaire du Gouvernement
- Stratégie sanitaire du Gouvernement
- Politique en faveur des sans-abri
- Projet Hercule
- Vaccination outre-mer contre la covid-19
- Stratégie vaccinale
- Révision de la loi SRU
- Reprise de la Fonderie de Bretagne à Caudan
- Projet de loi climat et résilience
- Français détenus en Syrie
- Stratégie vaccinale
- Lutte contre l’obésité
- Carnaval de La Plaine à Marseille
- Stratégie sanitaire du Gouvernement
- Conséquences de la crise sanitaire pour les Français établis à l’étranger
- Prix agricoles
- Maîtrise de la dette
- Renouvellement de l’agrément de l’association Anticor
- Relations entre l’Europe et la Turquie
- Place de la langue française dans le monde
- Avenir de la Mutualité sociale agricole
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- M. le président
- M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Politique du Gouvernement en faveur des associations
- M. Benjamin Dirx (LaREM)
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- M. Laurent Garcia (Dem)
- M. Régis Juanico (SOC)
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Charles de Courson (LT)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Caroline Janvier (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. La dette publique : la payer ou l’annuler ?
- M. Fabien Roussel (GDR)
- M. Alexandre Holroyd (LaREM)
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Jean-Louis Bricout (SOC)
- Mme Patricia Lemoine (Agir ens)
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Charles de Courson (LT)
- M. Jean-Luc Mélenchon (FI)
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jacques Marilossian (LaRem)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Laurent Saint-Martin (LaREM)
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (SOC)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LT)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Adrien Quatennens (FI)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Fiscalité des droits de succession et de donation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. projet de loi de finances pour 2021
- 2. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
- 3. Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)