-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Coulée de boue en vallée d’Aspe
- 2. Régularisation du PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Julie Laernoes
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- Mme Virginie Duby-Muller (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Émilie Bonnivard
- Amendements nos 1 et 2
- Titre
- Amendement no 3
- Article unique
- Vote sur l’ensemble
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834 et 983
- Sous-amendement no 1178
- Amendements nos 1083, 167, 75 et 968, 967
- M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 794, 71, 72, 970 et 973
- Sous-amendement no 1161
- Amendements nos 971, 972, 235, 234, 797 et 969
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 298, 793, 979, 1006 et 980, 981, 1091
- Article 2 ter
- Amendement no 617
- Article 2 quater
- M. Serge Muller
- Amendements nos 771, 1077 et 1162
- Sous-amendement no 1167
- Article 2 quinquies
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- 2. Gestion différenciée des compétences eau et assainissement
- Présentation
- Discussion générale
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Laurence Heydel Grillere
- M. Philippe Schreck
- M. Jean-François Coulomme
- M. Thibault Bazin
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Mme Marie Pochon
- M. Marcellin Nadeau
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Laurence Heydel Grillere
- Mme Mathilde Desjonquères
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Amendements nos 3, 4, 11, 23, 5 et 1
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 19
- Après l’article unique
- Amendement no 9
- Article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 2. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Sophie Blanc
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Elie Califer
- M. Davy Rimane
- Amendement no 65 rectifié
- Sous-amendement no 66
- Amendements nos 34 et 48
- Sous-amendement no 62
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Caroline Parmentier
- Amendements nos 46 et 1
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 13
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Abrogation du recul de l’âge de départ à la retraite
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- 2. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Fonctionnement des institutions
- Harcèlement scolaire
- Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Crise du logement
- Ingérences de puissances étrangères
- Crise du logement
- Navigation aérienne en Polynésie
- Parcoursup
- Crise du logement
- Soutien de l’État aux métiers d’art
- Harcèlement scolaire
- Militants écologistes
- Droits de l’enfant
- Difficultés de fonctionnement des Ehpad
- Abandon du projet d’implantation d’une usine Bridor en Bretagne
- Fermeture de services hospitaliers et renouveau démocratique
- Maîtrise des dépenses publiques
- Élèves en situation de handicap intellectuel
- Sécheresse
- Détenus atteints de troubles psychiatriques en outre-mer
- Petite enfance
- Crise du logement
- Situation de Sanofi
- Contrôle technique des deux-roues motorisés
- Sabotage du barrage de Kakhovka
- Situation politique au Sénégal
- Intelligence artificielle
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1, 5, 12 et 18
- Article 1er
- Article 2
- Article 3 et rapport annexé
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021 - Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2022
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2022)
- Article liminaire
- Amendement no 42
- Articles 1er à 7
- Après l’article 7
- Article liminaire
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1516, 1704, 1705 et 1706
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 1753, 290, 625, 717, 628, 720, 409, 298, 1405, 1406, 1152, 1253, 1610, 1772, 905, 906, 1250, 485, 1041, 1163, 1262 et 1619
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1153, 1264,1154,1279,1155,1268,1156,1266, 1223, 1267, 1280, 1489, 1640, 348, 66, 67, 1781, 1517, 413, 1375, 349, 411, 768, 1376, 1377, 1378, 350, 351, 907, 908, 352, 629 et 722
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 1605
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 507, 542 et 541
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1514, 600, 696, 1637, deuxième rectification , 1691, deuxième rectification, 1693, deuxième rectification, 221, 1728, 1186, 1187, 71, 333, 1359 et 1735
- Sous-amendement no 1805
- Amendements nos 484, 1197, 1198, 1356, 978, 141, 1399, 1400, 1431, 976, 544 et 4
- Sous-amendement no 1808
- Amendements nos 1357, 1675, 1676 et 1679
- Sous-amendement no 1806
- Amendements nos 3, 41 et 185
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 224, 1104, 1358, 1360, 1638, 331, 110, 225, 246, 430, 602, 667, 1361, 896, 898 et 223
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 604, 698, 605, 699, 771, 1022, 1086, 603 rectifié, 697 rectifié, 226, 1362, 1021, 1085, 388, 434, 334, 606, 700, 1401, 1402, 280, 1363, 186, 899, 900, 601, 734, 1089, 1024 et 1088
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 1023, 1087, 608, 702, 239, 1025, 1090, 294, 1190, 1199, 514, 610, 703, 70, 611, 704, 1165, 443, 612, 705, 337, 338, 489, 613, 706, 293, 478, 491, 1241, 341, 448, 451, 201, 1034, 1367, 1174, 1680 et 1685
- Sous-amendement no 1807
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 15 (suite)
- Amendements nos412, 413, 132, 414, 415, 416, 418, 417
- M. Luc Lamirault, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 411 rectifié, 144, 419 et 444
- Article 15 bis
- Amendement no 447 rectifié
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Amendements nos 505 rectifié et 80
- Après l’article 18
- Amendement no 456
- Article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Article 20 bis
- Amendement no 31
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Julien Rancoule
- M. Florian Chauche
- M. Yannick Monnet
- M. Philippe Gosselin
- M. Stéphane Delautrette
- Amendements nos 503 et 531
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 119, 535 et 488
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité)
- Article 33 (appelé par priorité)
- Article 34 (appelé par priorité)
- M. Julien Rancoule
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Monnet
- M. Emmanuel Mandon
- M. Stéphane Delautrette
- Amendements nos 546 rectifié
- Sous-amendements nos 558, 574, 561, 569, 568, 572, 576, 559, 571 et 560, 575
- Après l’article 34 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 34 bis AA (appelé par priorité)
- M. Thomas Ménagé
- Amendement no 259
- Après l’article 34 bis AA (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 226
- Article 34 bis A (appelé par priorité)
- Article 34 bis B (appelé par priorité)
- Article 34 bis (appelé par priorité)
- Après l’article 34 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 187
- Article 34 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 260
- Après l’article 34 ter (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 33
- Article 21
- M. Nicolas Dragon
- Amendement no 268
- M. Anthony Brosse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 430, 139, 321 et 83, 84
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendements nos 545 rectifié, 562 rectifié, 564 rectifié et 269
- Article 25
- Après l’article 25
- Amendements nos 161 rectifié, 160 rectifié, 162, 159, 577 et 522
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendements nos 494, 459 rectifié, 375, 495 et 87, 79, 462, 78
- Article 27
- Amendement no 94
- Article 28
- Article 29
- Amendement no 484
- Après l’article 29
- Article 30
- Amendement no 441
- Après l’article 30
- Article 30 bis
- Amendements nos 271 et 500 rectifié
- Sous-amendement no 557
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 4
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 66, 300 et 403
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 68
- Article 5 bis
- Article 6
- M. David Valence
- Amendements nos 404 et 378
- Article 6 bis
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 99
- Article 7 ter
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 199, 29 et 30
- Après l’article 7 ter
- Article 8
- M. Yoann Gillet
- Amendement no 48
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 229 et 104
- Article 8 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendement no 237
- Après l’article 8 bis
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (4e circonscription)
| Mandat en cours