-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Valoriser la France qui travaille
- M. Jean-Pierre Vigier (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- M. Julien Dive (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Michel Herbillon (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Mickaël Cosson (Dem)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback (HOR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Hanane Mansouri (UDR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Aurélien Dutremble (RN)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Michel Guiniot (RN)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Thibaut Monnier (RN)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Emmanuelle Hoffman (EPR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Jean-Louis Debré
- 2. Questions au gouvernement
- Sécurité européenne
- Situation à La Réunion
- Guerre en Ukraine
- A69
- Attentat de Mulhouse
- A69
- Situation à La Réunion
- Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic
- Situation internationale
- Journée mondiale de lutte contre l’obésité
- Accord franco-algérien
- Industrie automobile
- Lutte contre les discriminations femmes-hommes
- Allocation chômage des travailleurs indépendants
- Situation des agriculteurs
- A69
- A69
- 3. Perte de souveraineté industrielle et atteinte aux industries stratégiques
- M. Matthias Tavel, rapporteur
- M. Karim Benbrahim, rapporteur
- M. Henri Alfandari, rapporteur
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Vincent Rolland (DR)
- M. Charles Fournier (EcoS)
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Charles Rodwell (EPR)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Alexandre (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Océane Godard (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Anthony Boulogne (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Olga Givernet (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- M. Marc Ferracci, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Élection d’une députée
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 4. Amélioration de la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves
- 5. Élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet
- 6. Dépôt d’une motion de censure
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Calendrier des réformes
- Lutte contre la délinquance
- Indemnisation suite aux inondations en Ille-et-Vilaine
- Augmentation des droits de douane
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Politique de sécurité
- Politique industrielle
- Dispositif zéro artificialisation nette
- Inondations et adaptation au changement climatique
- Défi démographique
- Causes environnementales des cancers
- Part collective du pass culture
- Suspension du service civique
- Réforme des microcrèches
- Situation des Kurdes en Syrie
- Relations entre la France et l’Algérie
- Budget de la France
- 2. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 4, 23, 37, 3, 12, 7, 15, 51 rectifié et 52 rectifié, 53 rectifié
- Article 1er bis
- Amendement no 41
- Article 2
- Amendements nos 42, 30, 31 rectifié, 33 rectifié et 43
- Article 3
- Article 4
- Amendements nos 45, 46, 47, 48
- Après l’article 4
- Titre
- Vote sur l’ensemble
- 2. Condamnation de l’oppression et de la terreur imposées aux femmes iraniennes
- Discussion générale
- Mme Constance Le Grip
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. Arnaud Le Gall
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Claude Raux
- Mme Delphine Lingemann
- Mme Anne Le Hénanff
- M. Laurent Mazaury
- M. Yannick Monnet
- Mme Sophie Ricourt Vaginay
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger
- Explication de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété
- 3. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Questions orales sans débat
- Filière de la noisette
- Économie circulaire
- Assistants familiaux
- Maisons de santé pluridisciplinaires
- Profession de psychomotricien
- Hôpital du Sud Aveyron
- Centres de santé à Paris
- Centre hospitalier intercommunal Robert-Ballanger
- Aide médicale de l’État
- Vaccination contre le covid-19
- Liberté de prescription du médecin
- Maison de santé pluridisciplinaire de Romenay
- Réglementation applicable aux collectivités territoriales
- Chômage frontalier
- Vagues de licenciements
- Convention franco-suisse sur la double imposition des successions
- Site Valeo de Saint-Quentin-Fallavier
- Site Stellantis de Belchamp
- Usine Vencorex du Pont-de-Claix
- Tunnel du col de Tende
- Ligne TER Lyon-Paray-le-Monial
- Accessibilité des gares SNCF dans l’Aisne
- Ligne ferroviaire Aix-en-Provence-Rognac
- Ligne TGV Dijon-Lille
- Nuisances aériennes
- Contrat « ville hôte » des JOP 2030
- Conservatoire de La Courneuve-Aubervilliers
- Maison d’arrêt de La Talaudière
- Carte de l’éducation prioritaire
- Nantes université
- Accueil des gens du voyage
- Effectifs de police à La Garenne-Colombes, Bois-Colombes et Courbevoie
- Phare de Cordouan
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Prise en charge de la dépendance
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Annie Vidal (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Jérôme Nury (DR)
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Mme Brigitte Barèges (UDR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Daniel Labaronne (EPR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Belkhir Belhaddad (EPR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NFP)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Sylvie Bonnet (DR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Nicolas Bonnet (EcoS)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. David Guerin (HOR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Paul Christophe, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Congrès des maires
- Crise agricole
- Relations avec les collectivités territoriales
- Hausse du ticket modérateur
- Coût du travail et déficit public
- Hausse du ticket modérateur
- Accord avec le Mercosur
- Conflit au Proche-Orient
- Crise agricole
- Politique budgétaire et fiscale
- Drame de Crépol
- Relations avec les collectivités territoriales
- Politique de santé
- Difficultés du secteur de la petite enfance
- Situation de l’hôpital public
- Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée
- Accord avec le Mercosur
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Aurélien Le Coq
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Emmanuel Fouquart (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Mathilde Feld (LFI-NFP)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Véronique Louwagie (DR)
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 17 et 79
- Article liminaire
- Première partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Indemnisation des incorporés de force en Alsace
- Politique de l’emploi
- Régulation des réseaux sociaux
- Suppression de 4 000 postes d’enseignants
- Souveraineté alimentaire
- Fermeture de bureaux de poste
- Inquiétudes des entreprises
- Situation assurantielle dans les outre-mer
- Lutte contre le narcotrafic
- Prévention des inondations
- Lutte contre le narcotrafic
- 2. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Arthur Delaporte, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Première partie (suite)
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 13 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 2701, 2344, 491, 2003, 1980, 2346, 2347, 2349, 949, 2351, 3210, 2382, 3313, 2334, 3607, 2630, 2607, 2015, 2377, 2302, 2386, 1527, 3294, 3433, 3582, 3030, 1715, 3044, 1368, 3287, 1719, 1528, 1136, 2699, 1753, 2551, 3374, 2428, 3611, 934, 2372, 2375 et 2359
- Sous-amendement nos 3731, 3732, 3733
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Vosges (1re circonscription)
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