-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Censure avec exclusion temporaire d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Situation des producteurs d’endives
- Commémorations du quatre-vingtième anniversaire du Débarquement
- Mobilisation des pharmaciens
- Avenir des pharmacies
- Enclavement des communes de Guyane
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Lutte contre la délinquance des mineurs
- Transports dans les territoires ruraux
- Assises de la pédiatrie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Intelligence artificielle
- 4. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 5. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 912
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 876, 1303, 1799, 1026 et 933
- Sous-amendement no 3429
- Amendements nos 2113, 1167, 1800, 413, 3118, 1304 et 2733
- Sous-amendement no 3430
- Amendements nos 2728, 2734 et 1368
- Sous-amendement no 3431
- Amendements nos 2673 et 2905
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Thomas, tué à Crépol
- 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 3. Questions au Gouvernement
- Fondamentaux scolaires
- Chômage des seniors
- Violences à Romans-sur-Isère après la mort de Thomas
- Lutte contre les stupéfiants
- Aide médicale de l’État
- Violences faites aux enfants
- Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes
- Révision des traités européens
- Situation au Proche-Orient
- Financement des Esat
- Lutte contre la désertification médicale
- Mort de Thomas à Crépol
- Décarbonation de l’industrie
- Milices d’ultradroite
- Lutte contre l’insécurité
- Taxe d’habitation
- Contrôle citoyen sur les élections
- Attaque à Dublin
- 4. Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants
- 5. Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
- Présentation
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de communauté d’archipel des îles Marquises
- Continuité territoriale en outre-mer
- Stratégie interministérielle pour le bien vieillir
- Hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violence
- Substances polyfluoroalkylées dans les sols et les aliments
- Aide humanitaire à Gaza
- Aide au retour dans les outre-mer
- Inondations en Savoie
- Protection des mineurs dans l’espace numérique
- Manifestations agricoles
- 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 3. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Rappel au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 4, 3
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Journée mondiale du diabète
- Lutte contre l’islamisme
- Marche contre l’antisémitisme
- Crise du logement
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Situation à Gaza
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Urgence humanitaire à Gaza
- Urgence humanitaire à Gaza
- Métiers en tension
- Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Journée mondiale pour la prévention des abus envers les enfants
- Sûreté nucléaire
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Alertes à la bombe dans les établissements scolaires
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
- Déficit des centres hospitaliers
- Industrie dans le Nord
- Suppression de l’AME par le Sénat
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
- Tickets restaurant
- Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne
- Déchets toxiques de Stocamine
- Politique spatiale
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Philippe Juvin
- M. Arthur Delaporte
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Hadrien Clouet
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 11, 59, 295, 698, 749, 1604, 771, 704, 705, 251, 253, 931, 1605, 716, 769, 1606, 1556, 739, 772, 915, 1607, 703, 61, 169, 774, 1608, 304, 764, 737, 1628, 1000, 1601, 1437, 221, 621, 781 et 1465
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Article 5
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 15, 124 et 156
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Sous-amendement no 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Félicie Gérard
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Marianne Maximi
- Amendements nos 248 et 255
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 228
- Article 1er
- M. Victor Catteau
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Dino Cinieri
- Amendements nos 1, 90 et 279
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 161 rectifié, 13, 20, 162 et 372
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)