-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès survenus en Nouvelle-Calédonie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Réforme de l’assurance chômage
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Réquisitions du procureur de la CPI
- Approvisionnement de Wallis-et-Futuna
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Réquisitions du procureur de la CPI
- Politique européenne du médicament
- Réforme de l’assurance chômage
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Mouvement social à la SNCF
- Bilan de l’opération Place nette à Marseille
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Avenir de Fret SNCF
- Jeux paralympiques
- Intempéries sur les vignes de l’Aude
- 5. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 4298
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4203, 4299, 153, 576, 699, 2115, 2898, 3250, 3510 et 3825
- Sous-amendement nos 5446
- Amendements nos 2367, 3038, 4021 et 4642
- Sous-amendements nos 5456 et 5447
- Amendements nos 4620, 106, 4399 et 1151
- Sous-amendement nos 5460
- Amendement no 4317
- Sous-amendements nos 5457 et 5448
- Amendements nos 2345, 108, 1318, 1498, 1881, 2123, 3045, 3396 et 4643
- Sous-amendement no 5449
- Amendements nos 2791, 2383, 3975, 1804, 2354, 2409, 1930 et 2796
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 45
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 30, 84, 8, 16, 18, 19, 21, 17, 20, 34, 35, 9 rectifié, 36 rectifié, 43 rectifié, 46 rectifié, 50 rectifié, 87 rectifié, 12, 11, 10, 14, 13, 5, 6, 7, 22, 44, 47, 23, 77, 59, 67, 78, 79, 15, 88, 68, 39, 69, 80, 81, 82, 70, 83 rectifié, 71, 24 et 72 rectifié
- Article 2
- Amendements nos 40, 93 et 73 rectifié
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 74
- Article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Verdissement des flottes automobiles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Ouverture du dispositif de réduction d’activité aux moniteurs de ski stagiaires
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réemploi des véhicules au service des mobilités durables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- Présentation
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État chargée du numérique
- M. Ludovic Mendes, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Vojetta, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 67
- Article 7
- Amendement no 6
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 62
- Article 7 ter
- Article 8
- Amendement no 27
- Article 9
- Amendement no 28
- Article 13
- Article 14
- Mme Chantal Jourdan
- Amendements nos 69, 43 et 10
- Articles 15 et 16
- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Articles 33 et 33 bis
- Article 34
- Amendement no 32 rectifié
- Après l’article 34
- Article 10 (précédemment réservé)
- Amendement no 42
- Sous-amendement no 77
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer et de la biodiversité
- Articles 11 et 12 (précédemment réservés)
- Article 20 (précédemment réservé)
- Article 21 (précédemment réservé)
- Article 22 (précédemment réservé)
- Article 23 (précédemment réservé)
- Amendement no 22
- Article 24 (précédemment réservé)
- Amendements nos 76 et 23, 25, 24
- Articles 25 à 27 (précédemment réservés)
- Article 28 (précédemment réservé)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 28 (précédemment réservé - suite)
- Articles 29 et 30 (précédemment réservés)
- Article 31 (précédemment réservé)
- Amendement no 41
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendement no 3
- Article 32 (précédemment réservé)
- Après l’article 32 (amendements précédemment réservés)
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Activités cynégétiques
- Transformation des lotissements-jardins
- Liaison ferroviaire Paris-Rodez
- Mine de lithium à Échassières
- Flotte chalutière méditerranéenne
- Nuisances sonores à Romans-sur-Isère
- « Forêt primaire » dans les Ardennes
- Groupe Airbus
- Ligne TGV Paris-Metz/Nancy
- Lignes de fret ferroviaire
- Ligne ferroviaire Paris-Rodez
- Loi SRU
- Hébergement d’urgence dans le Calvados
- Frelons asiatiques
- Aide aux pêcheurs
- Délinquance dans la Loire
- Séisme dans les Deux-Sèvres
- Effets du chlordécone
- Contrôle aux frontières
- Éducation nationale dans le Val-de-Marne
- Maison d’arrêt de Rouen
- Dispositif Asalée
- Clinique Vauban de Livry-Gargan
- Désertification médicale du Val-d’Oise
- Avenir des centres sociaux ruraux
- Hôpital de Remiremont
- Hébergement des malades ultramarins
- Exercice de la médecine libérale en Corse
- Handicap
- Réduction des charges sociales pour les TPE-PME
- Déploiement de la téléphonie mobile et de la fibre
- Difficultés des manades de Camargue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Encadrement des marges des industries agroalimentaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos8
- Sous-amendements nos62, 67, 63, 64, 69, 55 et 68, 65, 66
- Amendements nos 33 rectifié et 30
- Article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Moratoire sur le déploiement des mégabassines
- 3. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- Présentation
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Services express régionaux métropolitains
- 2. Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 bis (suite)
- Après l’article 13 bis
- Amendements nos 1208, 1206, 1207, 1195, 1209, 1196, 908, 1548 et 1371
- Article 14
- Amendement no 633
- Avant l’article 15 A
- Amendement no 75
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 1449, 1608 et 1258
- Article 15 A
- Amendement no 1212
- Après l’article 15 A
- Article 15
- Mme Sophia Chikirou
- Amendements nos 1217, 1451, 1630, 528, 1640, 353, 658, 669, 80, 1618, 409, 872, 1612, 146, 1456 rectifié et 859
- Après l’article 15
- Amendements nos 1220, 29 rectifié, 1747 et 1453, 659, 660, 1264
- Article 16
- Mme Sophia Chikirou
- M. Gérard Leseul
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 499, 1228, 1381, 1382, 81, 230, 185, 980, 903, 322, 510, 1748, 511, 1383, 495, 913, 714, 680, 661, 718, 500, 556, 1222, 1385, 1386, 383, 1223, 1329, 1384, 1224, 194, 1388 et 1225
- Sous-amendement no 1736
- Amendements nos 354, 651, 1226, 567, 1290, 83, 1227, 3, 196, 888, 644, 883, 384, 1625, 1632, 1387, 1289, 460, 461, 462 et 929, 1389
- Après l’article 16
- Article 17
- Après l’article 17
- Amendements nos 1268
- Sous-amendement no 1713 rectifié
- Amendements nos 99, 1743 et 101, 102
- Article 17 bis
- Amendement no 1629
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 28
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1098, 1311, 405, 302, 1092, 957, 1364, 1470, 877, 23, 1469, 25, 79, 392, 1287, 1282, 712, 569, 1235, 209, 1216, 1412, 1, 434, 1070, 1280, 1562, 391, 851, 958, 497, 498, 504, 540, 1328, 604, 189, 701, 849, 949, 713, 861, 1238, 1482, 1338 et 1351
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Industrie verte
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Anne-Laure Babault, rapporteure de la commission spéciale
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale
- M. Charles Sitzenstuhl
- Motion de rejet préalable
- Mme Sophia Chikirou
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Mme Marie Lebec (RE)
- M. Nicolas Meizonnet (RN)
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Mme Virginie Duby-Muller (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)