• Abstention

  Scrutin public n°1894 sur l'ensemble de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 35

  Nombre de suffrages exprimés : 25

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 13

  • Pour l'adoption : 25
  • Contre : 0
  • Abstention : 10

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir le dossier législatif
• Abstention

  Scrutin public n°1890 sur l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 33

  Nombre de suffrages exprimés : 27

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 14

  • Pour l'adoption : 22
  • Contre : 5
  • Abstention : 6

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Pour

  Scrutin public n°1889 sur l'amendement n° 263 de M. Meurin à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 24

  Nombre de suffrages exprimés : 24

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 13

  • Pour l'adoption : 5
  • Contre : 19
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°263 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°1887 sur l'amendement n° 180 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 38

  Nombre de suffrages exprimés : 33

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 17

  • Pour l'adoption : 7
  • Contre : 26
  • Abstention : 5

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°180 (Rejeté)
• Abstention

  Scrutin public n°1886 sur l’article 2 bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 36

  Nombre de suffrages exprimés : 34

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 18

  • Pour l'adoption : 34
  • Contre : 0
  • Abstention : 2

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Pour

  Scrutin public n°1885 sur l’amendement n° 178 (rect.) de M. Rome à l’article 2 bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 37

  Nombre de suffrages exprimés : 37

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 19

  • Pour l'adoption : 9
  • Contre : 28
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°178 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°1884 sur l’amendement n° 35 de M. Leseul après l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 39

  Nombre de suffrages exprimés : 38

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 20

  • Pour l'adoption : 12
  • Contre : 26
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°35 (Rejeté)
• Abstention

  Scrutin public n°1883 sur l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 41

  Nombre de suffrages exprimés : 35

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 18

  • Pour l'adoption : 29
  • Contre : 6
  • Abstention : 6

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Abstention

  Scrutin public n°1882 sur l’amendement n° 202 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 37

  Nombre de suffrages exprimés : 31

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 16

  • Pour l'adoption : 25
  • Contre : 6
  • Abstention : 6

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°202 (Adopté)
• Pour

  Scrutin public n°1881 sur l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

  Deuxième séance du vendredi 16 juin 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 30

  Nombre de suffrages exprimés : 24

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 13

  • Pour l'adoption : 24
  • Contre : 0
  • Abstention : 6

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin