M. Sébastien Jumel

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Seine-Maritime (6^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Compte rendu de la deuxième séance du mercredi 12 juillet 2017

(10^e)

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Présidence de M. Hugues Renson
1. Renforcement du dialogue social
Discussion des articles (suite)
Article 3 (suite)
Amendement n^o161
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os95, 107, 412, 160, 394, 468, 174, 378, 159, 152, 94, 164, 374, 416 rectifié, 142, 158, 404, 372, 156, 305, 469, 470, 418 et 368
Rappel au règlement
M. Francis Vercamer
Article 3 (suite)
Amendements n^os146, 397, 127, 363, 135, 408, 471, 436, 432 et 433
Après l’article 3
Amendements n^os343, 261, 321, 318 et 415
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Hugues Renson
1. Renforcement du dialogue social
Discussion des articles (suite)
Article 3 (suite)
Amendement n^o161
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os95, 107, 412, 160, 394, 468, 174, 378, 159, 152, 94, 164, 374, 416 rectifié, 142, 158, 404, 372, 156, 305, 469, 470, 418 et 368
Rappel au règlement
M. Francis Vercamer
Article 3 (suite)
Amendements n^os146, 397, 127, 363, 135, 408, 471, 436, 432 et 433
Après l’article 3
Amendements n^os343, 261, 321, 318 et 415
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mardi 11 juillet 2017

(7^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Renforcement du dialogue social
Discussion des articles (suite)
Rappels au règlement
M. Hubert Wulfranc
M. Francis Vercamer
M. André Chassaigne
M. le président
Suspension et reprise de la séance
M. Jean-Luc Mélenchon
M. le président
Article 1er(suite)
Amendement n^o425
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os168, 254, 119, 370, 460, 360, 169, 446, 1, 118, 276, 375, 461, 439, 117, 268, 480 (sous-amendement), 116, 171, 462 et 428
Après l’article 1er
Amendements n^os376, 30 rectifié, 29, 445, 316, 345, 366, 351 rectifié et 353
Suspension et reprise de la séance
Article 2
M. André Chassaigne
M. Pierre Dharréville
M. Sébastien Jumel
M. Alain Bruneel
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Fabien Roussel
M. Hubert Wulfranc
M. Patrick Mignola
M. Gilles Lurton
M. Thierry Michels
M. Boris Vallaud
Mme Albane Gaillot
M. Régis Juanico
Mme George Pau-Langevin
M. Julien Dive
M. Jean-Pierre Vigier
M. Arnaud Viala
M. Éric Coquerel
M. Jean-Luc Mélenchon
M. François Ruffin
M. Bernard Perrut
M. Jean-Pierre Door
M. Alexis Corbière
Amendements n^os128, 361, 377, 383, 447, 181, 386, 463, 448, 172, 15, 325, 303, 392, 350, 373, 255, 449, 277 rectifié, 355 rectifié, 180, 390 et 173
Rappel au règlement
M. Sébastien Jumel
M. le président
Amendements n^os371, 479 (sous-amendement), 178, 12, 109 et 315
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Renforcement du dialogue social
Discussion des articles (suite)
Rappels au règlement
M. Hubert Wulfranc
M. Francis Vercamer
M. André Chassaigne
M. le président
Suspension et reprise de la séance
M. Jean-Luc Mélenchon
M. le président
Article 1er(suite)
Amendement n^o425
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os168, 254, 119, 370, 460, 360, 169, 446, 1, 118, 276, 375, 461, 439, 117, 268, 480 (sous-amendement), 116, 171, 462 et 428
Après l’article 1er
Amendements n^os376, 30 rectifié, 29, 445, 316, 345, 366, 351 rectifié et 353
Suspension et reprise de la séance
Article 2
M. André Chassaigne
M. Pierre Dharréville
M. Sébastien Jumel
M. Alain Bruneel
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Fabien Roussel
M. Hubert Wulfranc
M. Patrick Mignola
M. Gilles Lurton
M. Thierry Michels
M. Boris Vallaud
Mme Albane Gaillot
M. Régis Juanico
Mme George Pau-Langevin
M. Julien Dive
M. Jean-Pierre Vigier
M. Arnaud Viala
M. Éric Coquerel
M. Jean-Luc Mélenchon
M. François Ruffin
M. Bernard Perrut
M. Jean-Pierre Door
M. Alexis Corbière
Amendements n^os128, 361, 377, 383, 447, 181, 386, 463, 448, 172, 15, 325, 303, 392, 350, 373, 255, 449, 277 rectifié, 355 rectifié, 180, 390 et 173
Rappel au règlement
M. Sébastien Jumel
M. le président
Amendements n^os371, 479 (sous-amendement), 178, 12, 109 et 315
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mardi 11 juillet 2017

(8^e)

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Présidence de Mme Cendra Motin
1. Renforcement du dialogue social
Discussion des articles (suite)
Article 2 (suite)
Amendement n^o314
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os474, 344, 320, 328, 388, 192, 74, 278, 256, 310, 115, 369, 179, 304, 114, 302, 387, 112, 75, 434, 162, 455, 270 rectifié, 76, 163 et 430
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 2
Amendements n^os317, 451, 454, 336, 241, 384, 34 rectifié, 242, 240 et 260
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Cendra Motin
1. Renforcement du dialogue social
Discussion des articles (suite)
Article 2 (suite)
Amendement n^o314
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os474, 344, 320, 328, 388, 192, 74, 278, 256, 310, 115, 369, 179, 304, 114, 302, 387, 112, 75, 434, 162, 455, 270 rectifié, 76, 163 et 430
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 2
Amendements n^os317, 451, 454, 336, 241, 384, 34 rectifié, 242, 240 et 260
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du lundi 10 juillet 2017

(6^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Renforcement du dialogue social
Discussion générale (suite)
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Discussion des articles
Article 1er
Mme Emmanuelle Ménard
M. Pierre Dharréville
M. Sébastien Jumel
M. Alain Bruneel
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Jean-Paul Lecoq
M. Stéphane Peu
M. Fabien Roussel
M. Hubert Wulfranc
M. Patrick Mignola
Mme Huguette Bello
M. Gilles Lurton
M. Alexis Corbière
Mme Jeanine Dubié
Mme Caroline Janvier
Mme Catherine Fabre
Mme Marine Le Pen
Mme Annie Vidal
M. Régis Juanico
M. Jean-Luc Mélenchon
M. François Ruffin
Amendements n^os13, 183, 323, 341 et 346
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os131, 207, 130, 287, 253, 426, 189, 337, 123, 409, 166, 435, 357, 266, 289, 405, 364, 290, 113, 342, 167, 132, 349, 437, 438, 458, 440, 291, 441, 354, 125, 292, 126, 124, 133 et 358
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os122, 293, 443, 121, 294, 188, 120, 365, 444 et 283
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Renforcement du dialogue social
Discussion générale (suite)
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Discussion des articles
Article 1er
Mme Emmanuelle Ménard
M. Pierre Dharréville
M. Sébastien Jumel
M. Alain Bruneel
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Jean-Paul Lecoq
M. Stéphane Peu
M. Fabien Roussel
M. Hubert Wulfranc
M. Patrick Mignola
Mme Huguette Bello
M. Gilles Lurton
M. Alexis Corbière
Mme Jeanine Dubié
Mme Caroline Janvier
Mme Catherine Fabre
Mme Marine Le Pen
Mme Annie Vidal
M. Régis Juanico
M. Jean-Luc Mélenchon
M. François Ruffin
Amendements n^os13, 183, 323, 341 et 346
M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os131, 207, 130, 287, 253, 426, 189, 337, 123, 409, 166, 435, 357, 266, 289, 405, 364, 290, 113, 342, 167, 132, 349, 437, 438, 458, 440, 291, 441, 354, 125, 292, 126, 124, 133 et 358
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os122, 293, 443, 121, 294, 188, 120, 365, 444 et 283
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la séance du mardi 04 juillet 2017

(1^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Ouverture de la session extraordinaire
2. Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
M. Edouard Philippe, Premier ministre
M. Richard Ferrand
M. Christian Jacob
M. Marc Fesneau
M. Stéphane Demilly
M. Olivier Faure
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Sébastien Jumel
M. Jacques Bompard
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Vote en application de l’article 49, alinéa 1er, de la Constitution
Suspension et reprise de la séance
M. Edouard Philippe, Premier ministre
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Ouverture de la session extraordinaire
2. Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
M. Edouard Philippe, Premier ministre
M. Richard Ferrand
M. Christian Jacob
M. Marc Fesneau
M. Stéphane Demilly
M. Olivier Faure
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Sébastien Jumel
M. Jacques Bompard
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Vote en application de l’article 49, alinéa 1er, de la Constitution
Suspension et reprise de la séance
M. Edouard Philippe, Premier ministre
3. Ordre du jour de la prochaine séance

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M. Sébastien Jumel

Séance publique (archives)