M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 décembre 2011

Question écrite n° 124459 de M. Bernard Carayon

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones urbaines

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124455 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agroalimentaire

Titre : contrôle sanitaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124454 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agroalimentaire

Titre : contrôle sanitaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124453 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agroalimentaire

Titre : contrôle sanitaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124418 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124392 de M. Bernard Carayon

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet et téléphone

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124390 de M. Bernard Carayon

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124289 de M. Bernard Carayon

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 6 mars 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124264 de M. Bernard Carayon

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124213 de M. Bernard Carayon

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Bernard Carayon

Questions posées (archives)