M. Pierre Cardo

Yvelines (7^e circonscription) | Mandat clos le 5 juin 2010 (13^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 16024 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 11 août 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16023 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 15 décembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15618 de M. Pierre Cardo

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 7 juillet 2003
24 mars 2003

Question orale sans débat n° 237 de M. Pierre Cardo

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 26 mars 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13283 de M. Pierre Cardo

Rubrique : communes

Titre : subventions

Réponse publiée le 6 janvier 2004
24 février 2003

Question écrite n° 12910 de M. Pierre Cardo

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 23 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12844 de M. Pierre Cardo

Rubrique : armes

Titre : détention

Question sans réponse
24 février 2003

Question écrite n° 12775 de M. Pierre Cardo

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 2 juin 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12321 de M. Pierre Cardo

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 19 mai 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12320 de M. Pierre Cardo

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 16 mars 2004

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M. Pierre Cardo

Questions posées (archives)